Bonjour Fabrice
 

+ 1

Re Claude,

J'ajouterais a ton propos, qu'ils  jouent parfois voir souvent sur la peur du gendarme, et que  comme dans le cas présent, il ajoute la peur du tribunal
Il est évident que n'ayant pas les compétences  et  la connaissance des textes d'un avocat,  le plaisanciers lambda que je suis est fort tenté de payé l'amende  forfaitaire afin d'être tranquille par peur de la comparution !

Si nous faisons un autre parralêlle comment ce fait il que certains qui n'ont pas la possibilité de s'offrir un avocat se voit retiré leur permis  alors que d'autres  eux pour les mêmes motifs voir pire, se voit blanchit et ressortent  en repartant au volant de leurs voiture avec  tous leurs points juste parce qu'il ont eux payè ( question de moyens ) un avocat qui lui connait la faille du  texte qui  lui permet d'avoir sur ce point 100% de réussite devant la juridiction !

Il y a un petit texte que j'adore il n'est pas de moi bien sur, mais tellement vrai de nos jours :

"Au moyen  âge, on a inventé les gens d'armes pour protéger les voyageurs des bandits de grands chemins qui les détroussaient au coin des bois.
Depuis, nous avons fait un immense pas en avant. Ce sont les gendarmes qui se cachent aux coins des bois pour rançonner les voyageurs pendant que les bandits courent toujours.
C'est beau mille ans de progrès."

 




 

 re Christophe

 SVP  peut tu  nous dire  ou ce trouve pour toi  le rapport avec le fait qu'il  leurs est repproché un défault de  validité de l'un des moyen de fonctionnement, les gilets étaient a bord porté ou non, qu'ils soient porté  ou pas n'a il me semble  rien a voir avec la situation d'écrite dans le PV !     

Bonjour

En partant su principe que des gilets manuel sont homologué et conforme a la norme ISO ( déjà cité )  donc entrant dans le cadre de la 240 tous articles confondus ( hormis les annexes qui ne concerne que des cas particuliers ) le fait qu'il soit opérationnel de façon automatique ou manuel,  par immersion ( pastille de sel )  ou par différence de pression ( hydrostatique )  ou par déclenchement volontaire .
le but premier est atteins  de par le gonflement de la dite bouée/gilet   donc  il est conforme  à l'article 240-2.3  ainsi  qu'au autres  la division 240  tous confondus et l'obligation de vériication et la responsablite du chef de bord est respecté ( il s'agit de son choix de moyens )  

l'isez Relisez la norme iso qui précise que le choix du  matériel et de son  mode de fonctionnement reste a la charge de l'utilisateur ,  il n'est nul par  écrit dan la 240 qu'un gilet ce doit d’être à déclenchement automatique !  

Si le chef de bord  comme il en a le droit estime qu'un gilet à déclenchement manuel est suffisant a son bord  il est en règle avec la division 240  



Dans la mesure ou le gilet contrôlé ne présente pas de déchirure ou  d'usure  qui mettrais ou pourrais mettre  en cause son maintient gonflé  pour la duré déterminé , qu'au moins un des moyens de déclenchement  est fonctionnel ici le moyen  manuel a défaut de  l'automatisme, et que la cartouche de gaz servant a son gonflage  ne présente pas de défaut  ou de suspicion de perte  de gaz ou de trace de percutions  elle est donc viable et valide devant la loi !  

Et de par ce fait le gilet lui est opérationnel au yeux du chef de bord, il n'est nul part inscrit dans la 240 de précision sur l'un ou l'autre des obligations de fonctionnement de ce  moyen qu'il  soit automatique,  manuel ou voir  bucal qui en permet la mise en œuvre il doit être opérationnel  ! point et la sauf preuve du contraire il l'étaient au moins par le moyen de déclenchement manuel

lir l'intervention ( à mes yeux très pertinente )   de Hervél 44 :

     

 je vais faire un paralléle un peu osé, pourquoi un parachute d'aviation  comporte deux moyens de déclenchement  peut on considéré  et déclaré  de facto  la non conformité  devant le doute éventuel du non fonctionnement  correct du  système de déclenchement principal ( en l'occurrence la sangle et le mousqueton relier à l'avion )  pourquoi alors l’éventualité du besoin
d'utilisation du  second moyen  manuel et volontaire est il  évoqué et rappelé systématiquement dans la formation de parachutiste sportif ?  

Encore un fois ce n'est qu'un point de vu et de lecture du texte législatif qu n'engage que moi !

Bonjour Falco,


très bon !!  oui  avait il d'autre gilets dont les déclencheur eux aurait pu être en état ? 

Bonjour Christophe,


Rien , mais ce n'est pas la le soucis ni le motif de la verbalisation il me semble ?   

Bonjour Claude


Quand tu écrit   "C'est quand même fou qu'ils aient verbalisé"  je ne peut qu'être d'accord avec cela, mais  tu le sais tout le monde est faillible  même eux qui devrait pourtant  être impartial et au fait des lois et réglements

Dans un autre Registre que le nautisme, celui de la route ou nous avons de plus en plus souvent affaire à eux, j'ai appris a être trés pointilleux sur les termes  et la rédaction d'un pv ,car il faut le savoir la moindre rature ou erreur d'heure de lieux ou de date   l'annule .

 En dix huit ans de route a travers la France et L'Europe à raison de 140 / 160 000 km par an , j'aurais pu perdre mon permis  plus d 'une fois si mon employeur avait  a cette époque du me dénoncé !
Mais aussi lors de contrôle  plus d'une fois j'ai relevé ou fait relevé  poliment et posément,  une erreur  ou un défaut d'utilisation d'un règlement un manque de signalisation ou sa déficience, et  me suis plusieurs fois sorti de situations ou j'aurais  pu ou du payer ou perdre des points, j'ai fini  par  connaitre  par cœur cette fameuse phrase :
" c'est bon pour cette fois circuler "  

Bonjour,

Dans le texte  de la division 240, article 240-2.3 il est écrit :  

"un équipement individuel de flottabilité (EIF ) accessible rapidement et aisément....."  



Ce qui sous entend que cet EFI peut ne pas être porté mais juste disponible et accessible facilement
ce qui  engendre un geste  et une action volontaire pour qu'il soit opérationnel en cas de nécessité ?

Pourquoi  si cet EIF qui certes a une déficience constaté au niveau de son système de déclenchement automatique, mais  n'a pas perdu ses facultés de  gonflage  et de maintien à la surface de par le fait qu'il dispose d'un autre moyen de déclenchement  lui manuel qui en assurera de manière certaine le fonctionnement.

Pourquoi  puisqu'il n'est  pas obligatoire de porté physiquement et en permanence le gilet , serait il obligatoire de disposé d'un déclenchement automatique opérationnel, car dans les deux cas  pour obtenir la flottabilité  il faut un geste volontaire  de la part de la personne en difficulté  ( pour le capelé, et ensuite le déclenché )  

Le gilet qui na plus de déclenchement automatique opérationnel  ne perd pas pour autant son homologation  puisque dans sa fonction possible  le déclenchement manuel est lui opérationnel ( la démonstration en est facile )  ce gilet est donc toujours  homologué dans le cadre de la norme ISO  12402-4:2006/A1:2010 ( modifié 2020 )

https://www.iso.org/obp/ui/#iso:std:iso:12402:-4:ed-2:v1:fr

Moi  je prendrais  le risque d'aller au tribunal avec le ou les gilets en question, ferais constaté  a un huissier présent le motif et l’explication de la verbalisation, et ensuite  déclencherais  le gilet  pour en prouvez  le fait qu'il reste opérationnel  et donc conforme
Cette réflexion/ suggestion n'engage que moi dans les conclusions que je pense pouvoir en tirer .

Bonsoir Freeman


Suivant ma lecture, (attention je ne suis pas juriste ) qui n'engage que moi dans cette réflexion.

1°  le terme pêche maritime n'est pas le bon, puisqu'il  s'appuient  plus loin sur la 240  ?

2° dans le contenue du texte du décret et de l'article cité, il n'est nul part dans la liste des faits répréhensible énuméré, qui comporte  26 désignations de faits constatés  assujettit  à un amende de 5 iem  classe aucun ne fait état de situation concernant la présence ou le mauvais fonctionnement d'élément de sécurité comme des EIF  pour un bateau de plaisance.

Il serait peut être bon de demander  a ce que soit renseigner plus précisément ce que sous entend  " absence de matériel d'armement et de sécurité conforme "  

On trouve des indications  à la ligne  2 de l'article 57 qui renvoie aux articles 43 a 53  serais a lire attentivement les articles 49 et 53 ou ils est fait état d'élément de sécurité ?  et pouvoir comparé avec  le/ les points précis qui leurs à/ont été  reproché lors du contrôle .
 
Le "diable" se cache parfois dans des détails, cela m'a sauver des point de permis de conduire plusieurs fois ..........

Bonjour

Pour les cartouches gaz,  il ni a pas apparemment de date butoir ou de législation précise sur leur durée de validité donc hormis  la percutions ou la fuite ( pesé différente ) peut on les considèrer comme toujours valable ?
 
Ont trouve très souvent sur le net, et les sites marchands des conseils à cinq ans ?  n'ayant pas d'autre repères je me base dessus suivant la date  imprimé sur la bouteille.  

Bonjour Claude,

Pour les pastilles de sel, c'est  sa marche ou sa marche pas , si elle est abimé ou a pris de l'humidité le déclencheur ne se verrouille pas, donc inutilisable.
Un contrôle visuel permet facilement de voir si  elle est en état ou pas :

 

La premiere est bonne et utilisable , la seconde est inutilisable ( le déclencheur ne se verrouillera pas )  

Pour la maintenance annuelle, j'agis comme Christophe,  moi je stocke les cartouches les pastilles et les déclencheurs démontés rangé dans une boite hermétique dans une pièce de la maison, les gilets sont  eux au garage déplier, je les gonfle en début de saison afin de vérifier leur étanchéité ( éviter le gonflage à la bouche, pour limiter l'humiditè dans la vessie )

Pour les cartouches inspection visuel,  et pesé , remplacement  au bout de cinq ans ! ( je n'est jamais eu de cartouche  fuyante )

re Christophe,


je suis tout a fait d'accord avec cette partie du texte extrait de la 240 ! cela fait partie de la charge de "chef de bord"

Mais quand est il  de gilets qui  pouvant être a déclenchement automatique,  qui serait volontairement dépourvu de leur capsules, de sel ou  hydrostatique,  mais qui ont  leur cartouche de gaz a poste et en état, ce qui en fait de part ce fait  des gilets a déclenchement manuel, ( puisqu'ils sont eux aussi équipé d'une cordelette de déclenchement manuel )  gilets qui eux aussi sont parfaitement homologués et  conforme à la  division 240 .  

j'ai des gilets a déclenchement pastille  de sel, et cette pastille est invisible  si on ne démonte pas le  système, elle est caché par la bague verte, qui en valide la présence ( cela passe au rouge encas de déclenchement, volontaire ou par chute à l'eau )    

Je ne sais pas sur du tout si il  y à une date  inscrite sur cette pastille ?

 

Ont ne remplace que la  petite partie jaune !

Quand à la cartouche de gaz il est Préconiser un remplacement tout les cinq ans, mais ce n'est pas une obligation législative !

Bonsoir Christophe,

 Sans vouloir trop insister , masi  je viens de  relire la 240 un peu au delà de article qui nous intéresse, et je suis arrivé aux annexes
 il  m'apparait  selon ma lecture du chapitre 3 ( surtout de son titre )  que le contenu de l'annexe  240.A.2 ne s'adresse qu'aux loueurs ou autres pros du domaine nautique.

 bonsoir Freeman,
 
Serait il possible à ton copain de nous indiquer le motif exact et la réf du texte/ article  de  la loi sur lequel c'est appuyé l'autorité pour établir le PV
Cela doit normalement être écrit en toutes lettres sur le formulaire du PV dressè le jour du  contrôle ou au moins sur le courrier qu'il a reçu  ultérieurement.  

Sais tu qui a verbaliser, les AFF MAR, ou la Gendarmerie Maritime ?

Bonsoir Michel


Une seule question ! a tu un jour  entendu t'être demander ' le registre de vérification spéciale"  lors d'un contrôle, il n'en fait état nul part  dans les formations  il n'en est jamais fait état dans aucun des fascicules de formation ( du moins ceux que j'ai eu en mains )   a destination des particuliers !

il n'apparait nul par dans les listes des documents devant ce trouver a bord ?

Ne trouve tu pas cela étonnant non ?   Ne mélangeons pas la réglementation a destination des pros pros avec  celle qui nous concerne  nous plaisanciers lambda ..

Je suis bien certain que demain tu va dans un ship , il ne sauront même pas de quoi tu parle si tu leurs dit que c'est pour toi  plaisancier  un document obligatoire à bord , je suis bien certain qu'il sont incapable de te dire de quoi il s'agit  !!

J'en profite pour te répondre sur les gilets  dit manuel  (a déclenchement manuel donc ) en voici quelques un à la vente.

https://www.mp seulement.com/packs-gilets-de-sauvetage/28043-gilet-de-sauvetage-manuel-avec-harnais-longe.html

https://www.mp seulement.com/gilets-gonflables/28753-gilet-gonflable-essential-manuel-sans-harnais-170-n-rouge.html

https://www.mp seulement.com/pret-a-porter/r-gilet+sauvetage+manuel.html#_his_

https://www.mp seulement.fr/mp seulement-sauvetage-gonflable-manuel-harnais/dp/B07CX271XC

la liste en est longue, et il sont tous homologué ISO et entrant dans le cadre du texte de la 240 qui nous concerne nous plaisanciers  !  

A lire également :

https://andf.fr/pdf/Revision_gilets_de_sauvetage.pdf


Édit Xabmay : suppression des liens commerciaux. Merci de les échanger en MP.
  

bonsoir

Désolé de vous contredire, mais pour moi ce texte  qui est une annexe à la 240 ne nous  concerne pas mous en tant que particuliers /plaisanciers, il s'adresse a des pros qui eux ont d'autres obligation que les nôtres

 

J'en veux pour preuve dans son contenu,[b] "  par le propriétaire ou la personne responsable au sein de la structure  ou de l'entreprise responsable de l'entretien du navire "  [/b]

Qui d'entre nous a déjà entendu parler/dire ou c'est vu signifier  qui  fallait sur nos  bateaux  disposer d'un "registre de vérification spéciale"  ?
  

désolé doublon 

Bonsoir Christophe,


En quoi cette partie de la 240 nous concerne t'elle nous en tant que particuliers ?  cette annexe n'est t'elle pas justement destiné au pro d’où sa situation d'annexe a la 240  qui elle nous concerne en tant que plaisanciers et dans laquelle il n'est nul part question de ce texte ?  

On ne m'a jamais  demander ou dit qu'il me fallait un registre de vérifications spéciale, et mon bateau ne fait ni partie d'un structure ou d'une entreprise  je n'en suis pas non plus exploitant ,tout au plus "chef de bord"  
si je tape division 240 j'arrive ici :

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/filesPV933REG.01%20avec%20divison%20240.pdf

Désolé mais encore une fois je  ne lis  rien  qui concerne une quelconque périodicité dans le paragraphe 240-2.4



D'autre part il me semble que des gilets gonflable a déclenchement manuel sont en vente dans  le commerce et sont eux aussi CE et homologué

Je me permet  également de remettre cet  extrait  de  la  norme ISO déjà citer plus haut :

https://www.iso.org/obp/ui/#iso:std:iso:12402:-8:ed-1:v1:fr

 

Re Freeman


je suis tout fait d'accord avec cette réflexion !!
Surtout après avoir lu le texte  joint  au dessus concernant les homologation des gilets/ bouées, et n'avoir rien trouvé d'autre de suffisamment claire et explicite  dans la 240 ou ailleurs

Bonjour Christophe,


Aurait tu  le texte/ ligne ou paragraphe  de réf qui parle dans la 240 ( texte actuel )  d'une obligation de vérification annuelle des EFI embarqués ?
Et si possible également celui du RIPAM,  ou la aussi je l'avoue je ne trouve rien, mais comme  pour celui ci ,  comme son nom l'indique Réglement Internationnal  pour la Prévention des Abordage en Mer , je suis moins surpris qu'il n'y en soit pas fait allusion.

Mais peut être ai je lu trop vite ?

A lire également :

https://www.officiel-prevention.com/dossier/protections-individuelles/le-corps/les-equipements-individuels-de-flottaison-eif

file:///C:/Users/pc/AppData/Local/Temp/ed119.pdf

https://www.iso.org/obp/ui/#iso:std:iso:12402:-8:ed-1:v1:fr et plus particuliérement ce paragrahe dont voici un extrait


   

Bonjour Freeman,

Sans être juriste loin de la ! je suis  assez d'accord avec ta réflexion, mais pour allez plus loin il faudrait peut être avoir le texte exact du pv  car dans sa rédaction il peut y avoir un piège un doute ou un vice de forme.

qu'est qu'un EIF ' Equipement Individuel de Flottalbitié

Voir par exemple ce site :

https://www.officiel-prevention.com/dossier/protections-individuelles/le-corps/les-equipements-individuels-de-flottaison-eif

On peut y lire ......



Ce site n'est  officiel ( .Gouv ) mais je pense déjà une bonne base pour soutenir  une défense  devant un tribunal .
 

Bonjour Charles


je n'avais pas penser a ce genre d'utilisation, mais c'est vrai que ce pourrait être efficace faute d'être pédagogique
 

Bonjour Guillaume


Mince alors, j'ignorais que l'on pouvait faire de la musique avec 

bonsoir Christophe,


en ce qui me cocerne  qu'elle soit encore  ou qu'elle ne soit plus dans la  240 qui change tout les matins, je m'en fout , j'ai comme toi des rames/ pagaies télescopiques dans mon bateau elles y sont et y restent
Des fois que cela change encore ...... 

Bonjour Olivier,
Bienvenu a toi sur ce forum , au plaisir

Bonjour Xavier

Bravo ...... et M pour la suite 

Bonjour Alain,


Je ne comprend pas ou ce trouve pour toi le soucis

Que comprenez vous lorsqu'il est écrit  :

" Pour être dispensé de passer le code, vous devez remplir au moins l'une des conditions suivantes :

Avoir obtenu un résultat favorable à l'épreuve théorique (code) depuis au maximum 5 ans

ici il est préciser  depuis au maximum cinq ans, donc si tu est titulaire d'un permis  (  le B par exemple )  obtenue  depuis cinq ans et un jour ou plus encore  !  tu doit repassez le code.


Avoir une catégorie de permis depuis 5 ans ou moins, sauf la catégorie AM

être titulaire  au moins d'un  permis  de conduire ! Cela sous entend que si tu n'a aucun permis  tu ne peut  passer le  EB ( ce qui me parait  plus que normal ) puisque c'est une option au permis  et non pas un permis a part entière.

Donc si ont résume :

Condition d'accès a l'examen :

Etre titulaire d'un permis de conduire
Les candidats ayant obtenu leurs permis  depuis cinq ans ( date à date  ) ou moins sont dispensé de repasser le code.
Les candidats titulaires du  permis  depuis  plus de cinq ans  doivent eux passer la totalité  de l'examen ( code  et pratique )  

Le mieux étant d'avoir été  titulaire du permis EB  avant que tout ce merdier soit mis en place ...............  

Bonjour Xavier


il ni à aucun soucis ni réglement qui te l'interdit.
Le seul que  tu puisse rencontrer sera l'accès au coffre de la voiture, hayon a ouverture vertical ou en deux parties,  porte unique de grande largeur, ou double portes  pourrait dans cette situation ne pouvoir s'ouvrir correctement ou en totalité.

Bonjour

si seulement ils avaient détaché le bateau de la remorque ! 

Bonjour Xavier

A tu penser au câble ,du genre spido, sonde standard , ou sonde 3d  de la console vers  le tableau arrière.
Ou sont situé tes feux de nav ? 

Bon courage, sacré boulot .