Bonjour Patrick,
Ne te met pas le cerveau à l'envers je suis sur et pratiquement persuadé que le pavillon Belge, et les autres ont encore de belle années devant eux, même pour nous ressortissants Français qui l’utilisons !!
Nos gouvernants de tout bords confondus, ont voulu et construit l'Europe !! avec sa " libre circulation des biens et des personnes "
Je ne suis pas surpris qu' ils renient aujourd'hui ce qu'ils ont promulguer hier, c'est une triste habitude comportementale qui ne surprend plus personne !!
Mais il me semble que ce qui était acquis avant la promulgation d'une loi ne peut être caduc, que la rétroactivité n'est pas possible, donc sur ce plan et sans être juriste , les détenteurs du pavillon Belge aujourd'hui, ne devrait pas être concerné cela pour la durée des années restantes et encore plus loin si renouvellement il y à ou reste possible !!
Seul ceux qui voudraient passez sous pavillon Belge à partir de la parution de ce texte au journal officiel ( ce qui est encore loin d'être ) devront se plier à ce nouveau règlement !!
Mais il ni aura pour beaucoup ( moi le premier ) plus aucun intérêt !!
salut doumes re lis bien ton post
(ça pas mis longtemps)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032728685&fastPos=1&fastReqId=189958267&categorieLien=id&oldAction=rechTexteje pense que j'ai bien fait de passer le permis
me reste + qu'à acheter les feux automatiques pour être dans les clous
Après si tu as un texte qui confirme pour ceux qui on déjà le PB ne sont pas assujettis a cette nouvelle loi je prend ,juste pour leur mettre devant les yeux quand ils vont me contrôler
Les signaux lumineux sont aussi obligatoire sous pavillon Belge. Ca prouve encore une fois que ce pavillon dans certains cas pouvait être mal interprété par les titulaires.
1 brassière ou 1 gilet de sauvetage pour chaque personne embarquée
• 1 bouée de sauvetage lumineuse si le bâtiment navigue de nuit
• Des fusées et signaux de détresse efficaces (au minimum 2 fusées rouges + 1 pot fumigène ou un signal lumineux à main)
• 1 compas magnétique
• 1 marteau
• 1 gaffe
• 1 ancre
• 1 système de pompage
• 1 corne de brume
• Des rames ou avirons
• 1 filin de 20 mètres minimum
• 1 lampe étanche
• 1 extincteur sur les bateaux à moteur uniquement
• 1 jeu de voiles complet pour les voiliers
• 1 boite étanche de 1er secours
• 1 sonde à main
• Le pavillon national
• 1 règlement international pour prévenir les abordages en mer