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Titre: franchisation Posté par: Tinez le 31 Mars 2016 à 20:46:27 salut
c'est quoi la francisation svp (a part de payer une taxe ) pour mon cas si je réussi mon permis je doit le faire franciser ??? sr de 4.20m + moteur 30 cv A+ ;) ;) Titre: Re : franchisation Posté par: moebius50 le 31 Mars 2016 à 21:06:18 Dans ton cas tu n'est pas obligé de franchiser ton bateau.
La francisation est necessaire essentiellement pour: Les bateaux qui naviguent en hauturier, Les bateaux en leasing. Dans ton cas je pense qu'une carte de circulation suffit. Titre: Re : Re : franchisation Posté par: Tinez le 31 Mars 2016 à 21:17:50 Dans ton cas tu n'est pas obligé de franchiser ton bateau. La francisation est necessaire essentiellement pour: Les bateaux qui naviguent en hauturier, Les bateaux en leasing. Dans ton cas je pense qu'une carte de circulation suffit. OK je viens de tomber sur un papier bateau de + 7 m ou moteur de 22cv ( ;) ;)mais administratif )ce qui est égal a un moteur HB de 220 cv A+ Titre: Re : franchisation Posté par: bv56 le 31 Mars 2016 à 23:28:22 Pas forcément 220ch Patrick , voici la formule:
P=K.N.d2.I K = constante 0,0045 N (Nombre de cylindres) d (Alésage en centimètres) I (Course en centimètres) Tu peux donc avoir 250 et plus en étant en dessous des 22 ch administratifs. Le top c'est d'avoir une coque enregistrée à 6,99 qui accepte 250 300ch et d'éviter les plus de 22 ch pour échapper à toute taxe. Titre: Re : franchisation Posté par: dauphyn70 le 31 Mars 2016 à 23:38:04 Honnêtement je ne comprend rien au CH administratif
mon moteur est un 100cv 4T yam donc il a quoi comme CH administratif ? Titre: Re : franchisation Posté par: Tinez le 01 Avril 2016 à 06:58:33 salut
comme là bien dit bertrand il faut faire le calcul un lien http://www.moteurboat.com/pratique/droits-de-francisation/la-taxe-de-francisation.html Si tu le lis tu verras que CV =administratif et ch=ce qui est marqué sur ton campot A+ ;) ;) Titre: Re : franchisation Posté par: wyper 56 le 01 Avril 2016 à 08:43:20 salut tinez
pour suivre j ai regardé ce que donne mon nouveau ventilateur optimax 150 pro xs CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Puissance réelle 110 en kW Puissanec administrative 14,32 CV Titre: Re : franchisation Posté par: BOD76 le 14 Septembre 2019 à 14:03:26 Bonjour à tous
Sur le point de faire ma demande de carte de navigation, j'ai eu souvenir de la remarque de Moebius sur la nécessité de francise les navires navigants hors des eaux territoriales. J'ai contacté les Douanes hier après-midi et il faut bien franciser tout navire susceptible de sortir des eaux territoriales même si il ne rentre pas dans les barèmes de taxation. Avec le Brexit c'est encore plus vrai Lundi direction les douanes. Titre: Re : Re : franchisation Posté par: Ghauscao (ex ao mahoru) le 16 Septembre 2019 à 08:06:14 Honnêtement je ne comprend rien au CH administratif mon moteur est un 100cv 4T yam donc il a quoi comme CH administratif ? 9,1 cv. Pour faire simple tu prends sa cylindrée de mémoire le 100ch c'est un bloc ford de 1,6 litres. DOnc tu fais un 1,6 X 5,73 pour trouver la puissance administrative. Titre: Re : Re : franchisation Posté par: Meltem V le 17 Septembre 2019 à 20:15:28 Bonjour à tous Sur le point de faire ma demande de carte de navigation, j'ai eu souvenir de la remarque de Moebius sur la nécessité de francise les navires navigants hors des eaux territoriales. J'ai contacté les Douanes hier après-midi et il faut bien franciser tout navire susceptible de sortir des eaux territoriales même si il ne rentre pas dans les barèmes de taxation. Avec le Brexit c'est encore plus vrai Lundi direction les douanes. Petite précision, si tu me le permets, mais de taille ... Il faut « franciser » ( en dessous de 7 m) lorsque l’on sort des eaux territoriales « COMMUNAUTAIRES » Cela veut dire « en dehors des eaux de la communauté européenne » tout simplement . Ainsi pas besoin de francisation si tu navigues en Belgique, aux Pays Bas, en Espagne, Italie, Grèce et tutti quanti. J’ai , pendant plus de 15 ans, navigué pratiquement partout en Méditerranée et je peux te dire que sur mon Zar 61, la carte de navigation suffisait . Bien sûr je n’ai jamais voulu tremper ma carene dans certaines eaux « troubles » 😜😜 Titre: Re : Re : Re : franchisation Posté par: BOD76 le 17 Septembre 2019 à 21:34:25 Bonjour à tous Sur le point de faire ma demande de carte de navigation, j'ai eu souvenir de la remarque de Moebius sur la nécessité de francise les navires navigants hors des eaux territoriales. J'ai contacté les Douanes hier après-midi et il faut bien franciser tout navire susceptible de sortir des eaux territoriales même si il ne rentre pas dans les barèmes de taxation. Avec le Brexit c'est encore plus vrai Lundi direction les douanes. Petite précision, si tu me le permets, mais de taille ... Il faut « franciser » ( en dessous de 7 m) lorsque l’on sort des eaux territoriales « COMMUNAUTAIRES » Cela veut dire « en dehors des eaux de la communauté européenne » tout simplement . Ainsi pas besoin de francisation si tu navigues en Belgique, aux Pays Bas, en Espagne, Italie, Grèce et tutti quanti. J’ai , pendant plus de 15 ans, navigué pratiquement partout en Méditerranée et je peux te dire que sur mon Zar 61, la carte de navigation suffisait . Bien sûr je n’ai jamais voulu tremper ma carene dans certaines eaux « troubles » 😜😜 Les anglos Normandes/ne sont pas comunautaires Titre: Re : franchisation Posté par: Meltem V le 18 Septembre 2019 à 05:43:19 Tout a fait !
mais c’etait juste une petite précision pour les lecteurs du forum qui naviguent ailleurs que chez les british et auraient pu être « enduits d’erreur ». Bonne journée .🥂🥂 Titre: Re : Re : franchisation Posté par: Meltem V le 18 Septembre 2019 à 05:48:48 D’ailleurs je rajoute que contrairement a ce qui a ete ecrit plus haut, la francisation n’est plus obligatoire en LOA .
Ce qui est un comble puisque cette « niche fiscale » avait ete faite justement pour les bateaux navigants « hors de nos eaux ». Mes 4 derniers SR, bien qu’achetés en LOA n’avaient pas de carnet de francisation , la « carte bleue » suffisait.😜😜 |