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Hello

Suite à un échange téléphonique avec Fred, on se pose une question métaphysico-législative et du coup, j'aimerais ouvrir ce fil pour essayer de clarifier un point de règlementation.

Que faut-il pour pouvoir naviguer à l'étranger (je ne parle pas de traverser l'atlantique, mais juste partir avec le bateau en Belgique, Espagne ou autre).

- Au niveau de l'armement
- Au niveau des pavillons
- Au niveau de la VHF (CRR obligatoire ? Que se passe t-il si on ne l'a pas)
- Au niveau administratif du bateau (francisation ?)

Merci de vos avis éclairés.

Sam

- Au niveau de l'armement rien d e plus que  celui du pavillon du bateau
- Au niveau des pavillons  celui du pays  visité
- Au niveau de la VHF (CRR obligatoire ? Que se passe t-il si on ne l'a pas) CRR obligatoire si  utilisation à l 'etranger
- Au niveau administratif du bateau (francisation ?) rien= la carte de navigation si bateau < à 7.00  francisation si > à 7.00

Par contre  en croatie le niveau des permis est différent le fluvial permet de naviguer près des cotes  maritimes ( 2 ou 3 milles ?) Par contre les permis sont obligatoires y compris pour les voiliers comme la possession de VHf et donc CRR
 En italie on peut naviguer sans permis suivant la puissance du moteur je crois ( Jean louis tu peux  développer SVP ?)

Merci Bernard.
Au niveau du CRR, il suffit donc de laisser la VHF éteinte et on est en règle ?
Pour les pavillons, si j'ai bien compris, on met le pavillon Francais à l'arrière droit et le pavillon du pays visité qq part plus haut, c'est ça ?

Remarque générale: en principe un navire est supposé en règle avec son équipement national pour ce qui est de l'armement. L'acte de Francisation est théoriquement nécessaire si l'on arrive par mer; arrivée par la route: Grèce, Italie, Tunisie et Espagne: la carte de circulation suffit.
    Pêche: comme les locaux: donc: Italie: libre; Grèce: totalement interdite; Espagne: avec permis (bureaux du Ministère de l'Agriculture; Tunisie: après déclaration auprès des Affaires Maritimes locales (bureaux pèche portuaires du Ministère de l'Agriculture) attention,en Tunisie , la chasse sous marine est interdite depuis un bateau: il faut s'y rendre à pied, en voiture ou à dos de bourricot ou de dromadaire
    Pour ces pays européens,  l'on vient vous chercher si l'on veut; vous n'avez pas à y aller de vous même. Pour la Tunisie, pareil, mais il est de bon ton -et en plus cela entraine des relations cordiales , voire amicales-, de se présenter à la Garde Nationale (gendarmerie) maritime pour dire qu'on est là et qui l'on est; de même, s'il y a dans le port un bureau de la Douane, passer dire bonjour et montrer son passeport pour faire constater que le bateau et son moteur y ont été inscrits par la douane du port d'arrivée.
pour la proche Espagne méditerranéenne: bureaux à Calle Montaner n°3, 17600 Figueras. Tel: 00 34 972 51 43 79
en plein centre ville! à pied ou à vélo!

VHF: CRR obligatoire dès qu'on sort des eaux françaises, même poste éteint! (ou alors, poste démonté et dans un carton dans un coffre, et antenne démontée.

Pavillon du pays de navigation en haut, à tribord

J'oubliais: suite à l'entrée de la Croatie dans l'Union Européenne le régime de "paradis doré " pour les gens qui y basaient leur bateau à l'année sans avoir jamais payé la TVA a pris fin: par suite, certains agents du fisc croate ont "bavuré"en exigeant qu'on prouve que le bateau avait payé la TVA dans un des états de l'union refusant de considérer qu'une facture avec écrit dessus "dont TVA xxxx € acquittée " soit une preuve, il y a donc eu -rarement, il est vrai,- des problèmes.

Le SEUL document prouvant qu'on est INDISCUTABLEMENT en règle est le T2L, que l'on peut obtenir auprès d'un "agent agréé en Douane" (transitaire) moyennant 60 à 100 €

( à Sète port, DELOM.)

Quand au T2L tu le trouvera facilement dans le "code des douanes" rubrique "transit communautaire, 3e rubrique ... 

Si je décide d'aller, donc, en Croatie, plutôt que de risquer des em  brouilles avec ce genre de gens, je ferais établir ce T2L

Bernie.....sais tu que, "par ailleurs", tu existes toujours.... :D :D :D :D en qualité de fantôme ?  :D :D :D :D

Merci pour ces explications.
Par contre, pour le CRR, c'est assez problématique quand même. Je ne vais tout de même pas démonter la VHF pour aller mettre à l'eau en Belgique... d'autant que CRR ou pas, si j'ai une détresse, je compte bien enfreindre la loi et faire mon MayDay, CRR ou pas  :P

Une solution tu passes ton CRR  vu ton expérience tu l aurais haut la main ( gauche !)
Pour 38 € de droit d'examen
 et je te prete le bouquin  pour la préparation

De toutes façons je le passerai.
Je compte passer le hauturier et le CRR car je n'aime pas avoir des cases vides sur mon permis :)

Par contre, m'étonnerait que je le passe dans la semaine, donc je me renseigne pour sortir depuis Nieuport (suite à une suggestion très judicieuse de Fred B).
Hélas, je ne m'imagine pas démonter la VHF (bricolo bricolette a peur de tout) et surtout, je ne m'imagine pas sortir sans radio.

oui allez donc mettre a l eau a Nieuwport  et faites ns un reportage!

Pas sans VHF  ;)

Sam_dk:
Si tu n'as pas de CRR et que tu as une VHF fixe (+ de 6W) tu enfreins la loi en France (enfin si j'ai bien tout suivi), ce risque tu le prends à chaque sortie donc pourquoi hésites tu pour une sortie en Belgique ?? Les risques de prune sont +/- les mêmes.

Perso j'ai passé mon SRC à Boulogne après avoir potassé sur "monpermis.com" examen facile qui donne accès à l'utilisation de VHF ASN. Ce que le CRR (Belge) n'autorise pas.

En plus, tu vas mettre à l'eau dans mon port d'attache! où je n'ai jamais mis les pieds!!!! Nieuwpoort!

Dommage, Jean-Louis, dommage !!
2 ou 3 très belles cales de mise à l'eau (gartuite me semble t il), ponton et eau et sanitaires et quel parking !. Très bon abris mon ami !

Euh non, plus besoin de CRR en France désormais  ;)

Rappel; il faut un CRR pour une 1/25 W  (donc fixe )  à l'étranger , pas pour une 1/6 W
 Oui Came gratuite chez nos amis Belges  eux ils savent faire  dans l 'intelligence !...

Si je puis me permettre, je crois que tu fais erreur,
Pour une VHF fixe, il faut toujours le CRR, on ne peut s'en passer que pour une VHF mobile. Enfin je crois.

Thierry a raison Depuis le 1er mars 2011, le permis plaisance permet l'utilisation d'une VHF dans les eaux territoriales
utiliser une VHF Fixe ou portable à l'étranger ;
Vous pouvez utiliser la VHF en étant titulaire du CRR (certificat restreint de radiotéléphoniste) délivré par l'ANF

merci Sam , pour avoir lancer le sujet !!  ;)
je vois que c pas gagné   pfff
fred

Mais si Fred  tu passes avec Christine ton hauturier et dans la foulée le CRR :D

Oui c vrais , mais Christine passe le hauturier avec moi , si Celine passe le Cotier  donc ,,, :'( ? ??
Enfin si  ne pas mettre la vhf en marche , on et reglos ??  ALLEZ LES BLEU

PS j attend tjrs que tu passe pour les oreilles ?

Pour Céline et son côtier  tu la travailles au corps
 Pour votre hauturier  je vous fais travailler de la tête
Pour le CRR je revise avec vous
Pour les oreilles j ai trouvé un plan B  merci quand m^me

Ravi d'être un plan B.

On va attendre un peu, je finirai peut être par être un plan Q  :P

Vieux vicelard!!!!! Ce n'est pas la peine d'écrire plan Q!!!! on t'a compris, VA!!!!

ça m'étonnerait en grand que les Belges te fassent ..... avec ça, par contre, en Espagne, Croatie et Balkans en général, c'est une autre paire de ......   :D :D :D :D en fait, je ne pense pas du tout qu'en Belgique il soit interdit d'avoir le poste: mais seulement d'émettre sans un seul CRR à bord: si c'est pour la Belgique, vas-y sans te poser de questions.

Oui et puis faut pas déconner, c'est pas de la drogue non plus, c'est un appareil de sécurité ;)

Face à ce constat, j'ai mis la machine en route, je passe mon CRR au mois d'octobre.