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Auteur Fil de discussion: Legislation portuaire  (Lu 7840 fois)
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doumes
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« le: 08 Mai 2020 à 13:35:05 »

Bonjour,

je viens de lire ce texte sur un site  qui ne mérite pas d'être nommé,  jaimerais avoir votre avis sur son contenu ?

assurez vous que vos réservoirs fixes ou mobiles et bidons supplémentaires de carburant soient conformes aux normes ADR: certaines Capitaineries vous demanderont dans ce sens une déclaration écrite en même temps que l'attestation d'assurance "dommages portuaires"(en général déjà prévue par les contrats) avant de vous remettre les badges d'accès et les autorités, polices municipale ou nationale, gendarmerie terrestre ou maritime, et agents assermentés des ports sont habilités à constater l'infraction et établir procès verbal.

si je sais que les ports et autorités portuaire demande une attestation d'assurance  en cours pour le bateau disposant d'un anneau, ce qui me parait être un minimum.
l'histoire des  réservoirs et bidons me parait plus que farfelue tant quand aux conditions d’Accès au port ou mise à l'eau  que dans la possibilité des agents portuaire à effectuer ce type de vérifications contôles et encore plus de verbalisation  d'ailleurs sur qu'elles base ou texte ? 

« Dernière édition: 08 Mai 2020 à 13:49:50 par doumes » Journalisée
Christophe79
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Christophe
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« Répondre #1 le: 08 Mai 2020 à 16:04:28 »

ouais ouais et il demandent ton attestation de vaccination contre la dingue et celle du BCG aussi.

Z'ont que ça à faire en ce moment les capitaineries. Clin d'oeil
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Si j'avais su que c'était pas possible, je l'aurais pas fait...

Modeste donateur SNSM... mais les petites rivières...etc.
Merci à eux.
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« Répondre #2 le: 08 Mai 2020 à 16:46:46 »

Bonjour,

je viens de lire ce texte sur un site  qui ne mérite pas d'être nommé,  jaimerais avoir votre avis sur son contenu ?

assurez vous que vos réservoirs fixes ou mobiles et bidons supplémentaires de carburant soient conformes aux normes ADR: certaines Capitaineries vous demanderont dans ce sens une déclaration écrite en même temps que l'attestation d'assurance "dommages portuaires"(en général déjà prévue par les contrats) avant de vous remettre les badges d'accès et les autorités, polices municipale ou nationale, gendarmerie terrestre ou maritime, et agents assermentés des ports sont habilités à constater l'infraction et établir procès verbal.

si je sais que les ports et autorités portuaire demande une attestation d'assurance  en cours pour le bateau disposant d'un anneau, ce qui me parait être un minimum.
l'histoire des  réservoirs et bidons me parait plus que farfelue tant quand aux conditions d’Accès au port ou mise à l'eau  que dans la possibilité des agents portuaire à effectuer ce type de vérifications contôles et encore plus de verbalisation  d'ailleurs sur qu'elles base ou texte ? 



Pas nouveau ce texte c'est juste qu'il n'"est jamais appliqué du moment ou tu es assuré en cas de problème c'est l'assureur après avoir payé la facture qui viendra te trouver. Ce texte rappel simplement que dans les ports a flot ou a sec les installations de combustibles doivent êtres en conformité avec la réglementation. (fixation, pas de fuite, évent etc...).

Pas si farfelue que cela car il y a un paquet d'épaves flottantes et du stockage de combustible a bord (GAZ, GO, ESSENCE, etc) dans de nombreux bateaux sans le minimum de sécurité. Le problème vient surtout du stockage de bidons ou nourrices sans mise à l'air qui se vident sous la pression lors de la montée en température et occasionne soit une pollution et plus.
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Comme dit si bien Robert "j'en avais un peu marre des bateaux pour les passagers, avec pleins d'aménagements dont je n'avais rien à foutre"
doumes
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« Répondre #3 le: 08 Mai 2020 à 17:39:17 »

Bonsoir Sébastien

Bonjour,

je viens de lire ce texte sur un site  qui ne mérite pas d'être nommé,  jaimerais avoir votre avis sur son contenu ?

assurez vous que vos réservoirs fixes ou mobiles et bidons supplémentaires de carburant soient conformes aux normes ADR: certaines Capitaineries vous demanderont dans ce sens une déclaration écrite en même temps que l'attestation d'assurance "dommages portuaires"(en général déjà prévue par les contrats) avant de vous remettre les badges d'accès et les autorités, polices municipale ou nationale, gendarmerie terrestre ou maritime, et agents assermentés des ports sont habilités à constater l'infraction et établir procès verbal.

si je sais que les ports et autorités portuaire demande une attestation d'assurance  en cours pour le bateau disposant d'un anneau, ce qui me parait être un minimum.
l'histoire des  réservoirs et bidons me parait plus que farfelue tant quand aux conditions d’Accès au port ou mise à l'eau  que dans la possibilité des agents portuaire à effectuer ce type de vérifications contôles et encore plus de verbalisation  d'ailleurs sur qu'elles base ou texte ?  



Pas nouveau ce texte c'est juste qu'il n'"est jamais appliqué du moment ou tu es assuré en cas de problème c'est l'assureur après avoir payé la facture qui viendra te trouver. Ce texte rappel simplement que dans les ports a flot ou a sec les installations de combustibles doivent êtres en conformité avec la réglementation. (fixation, pas de fuite, évent etc...).

Pas si farfelue que cela car il y a un paquet d'épaves flottantes et du stockage de combustible a bord (GAZ, GO, ESSENCE, etc) dans de nombreux bateaux sans le minimum de sécurité. Le problème vient surtout du stockage de bidons ou nourrices sans mise à l'air qui se vident sous la pression lors de la montée en température et occasionne soit une pollution et plus.

Tout comme toi je pratique les ports et les mises à l'eau  à travers le pays et parfois à l'étranger depuis des années , si il m'est arrivé de me voir  demander une attestation d'assurance pour la location d'un anneau ou d'un corps mort, jamais  je dit bien jamais  encore à ce jour ont ne ma demander  quelques documents  concernant mes réservoirs et encore moins de pouvoir inspecter mon installation sous peine de me voir refuser l'accès au ponton  à un anneau ou à la mise à l'eau pour un séjour ou pour la journée !

Je ne pense pas qu'un  agent portuaire / agent du lamanage ai une quelconque autorité dans ce sens et encore moins la connaissance nécessaire pour en apprécié la conformité ?

( dans limite bien sur de matériel propre et en état, sa tombe sous le sens )

Il en est ( je pense ) de même  pour les forces de l'ordre  police ou gendarmerie qu'elles soient terrestre ou maritime.

Je vais certainement dans les prochains jours côtoyé les un et les autres ,ainsi que les douanes  j’essayerais de leur poser la question et de voir si ils disposent d'un texte officiel  ou d'un règlement dans leurs attributions respectives  traitant de ce point précis.  
« Dernière édition: 08 Mai 2020 à 19:53:53 par doumes » Journalisée
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« Répondre #4 le: 08 Mai 2020 à 18:04:38 »

Ton assurance garantie les dommages.
Pour le port ca leur suffit, après l'assurance réglera ses comptes avec l'assuré en cas de problème.
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« Répondre #5 le: 08 Mai 2020 à 20:03:28 »

C'est hallucinant de lire des inepties pareilles !  L'auteur est très certainement pétri de certitudes ... fausses

Les spécificités techniques des réservoirs et des nourrices sont explicitées ici :


Article 244-2.13 Réservoirs de combustible

I. – Le combustible peut être stocké :

1. En nourrices dont la capacité unitaire n’excède pas 27 litres et qui sont conformes à la norme EN/ISO 13591 ;

2. En caisses fixes conformes à la norme EN/ISO 21487. Dans ce cas, le navire est conçu de telle manière que les écoulements de combustibles susceptibles de se produire lors du ravitaillement et des autres interventions sur les caisses s’évacuent directement à la mer ;

3. En capacités intégrées à la structure du navire, uniquement dans le cas de combustible dont le point éclair est égal ou supérieur à 53°C.

II. – Lorsqu’un combustible liquide dont la température de point éclair est inférieure à 53 °C est utilisé, un détecteur d’hydrocarbures gazeux est installé à chaque endroit où une stagnation de vapeurs inflammables est susceptible de se produire. Le détecteur est placé sous la capacité de combustible, ou à défaut à côté de celle-ci et selon les prescriptions de l’autorité maritime. Le détecteur est conçu de manière à ne pas pouvoir provoquer de dégagement d’énergie suffisant pour enflammer les gaz d’hydrocarbures.

III. – Le présent article ne s’applique pas aux capacités de GPL.
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Claude

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« Répondre #6 le: 08 Mai 2020 à 20:07:21 »

Bonsoir Guillaume,

Ton assurance garantie les dommages.
Pour le port ca leur suffit, après l'assurance réglera ses comptes avec l'assuré en cas de problème.

Je suis parfaitement d'accord avec cela, et c'est de cette manière que cela se passe depuis des années.
Alors pourquoi aller affirmer de telles inepties, qui n'ont aucun fondement réglementaire.

Affirmer qu'un agent de port est en mesure de verbalisé  quelques chose !!  mais ont marche sur la tête.
Comme de croire que les Gendarmes maritimes ou autres  gendarme  terrestres, policiers et "gardes champêtres"  vont passer la journée a vérifier les installations et les réservoirs des bateaux qui se présentent à la mise à l'eau.
 
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« Répondre #7 le: 08 Mai 2020 à 21:20:38 »

Un peu de lecture peut-être?
https://figaronautisme.meteoconsult.fr/actus-nautisme-blog/2015-03-13/35605-quelle-est-letendue-des-pouvoirs-d-un-agent-portuaire
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« Répondre #8 le: 08 Mai 2020 à 22:06:56 »

bonsoir...


rien de nouveau sous le soleil au contraire cela conforte les doutes sur la validité et le sérieux des écrits cités.

"Les autres agents assermentés ont des compétences strictement limitées à des domaines particuliers, et dont l’importance est définie par les textes régissant ces domaines."

"- Pour ce qui concerne les infractions à la police du plan d’eau ou relevant de la sûreté portuaire : elles constituent des contraventions à caractère pénal. En conséquence, seuls sont habilités à les constater les surveillants de ports et auxiliaires de surveillance ayant la qualité de fonctionnaires (Article L.5336-3 du Code des transports).

On peut en déduire que les autres agents peuvent seulement rendre compte sans dresser un procès-verbal."


et le meilleur est toujours à la fin ...

" Pour conclure, dans tous les cas, ces agents n’ont pas le pouvoir de procéder à des fouilles corporelles, ni à des perquisitions."


donc  ils n'ont dans cette situation aucun droit de demander à vérifier ou inspecter d'une quelconque manière une installation   ou un contenant  de carburant ou autre sur un bateau ou dans une voiture, et pas non plus donc de donner ou d'interdire par rapport à cela  ou en justifiant de cette raison un accès  a une installation portuaire ou une mise à l'eau.   
« Dernière édition: 08 Mai 2020 à 22:27:22 par doumes » Journalisée
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« Répondre #9 le: 08 Mai 2020 à 22:10:50 »

Quand on ne veut pas comprendre... Fâché

Mais c'est vrai que ce n'est pas nouveau.
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« Répondre #10 le: 08 Mai 2020 à 22:14:07 »

Quand on ne veut pas comprendre... Fâché

il suffit de lire correctement ! mais aussi aller un peu plus loin et  lire le contenu des articles législatif cités.
Pour le reste .................. 
« Dernière édition: 08 Mai 2020 à 22:35:21 par doumes » Journalisée
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« Répondre #11 le: 08 Mai 2020 à 22:18:22 »

Quand on ne veut pas comprendre... Fâché

Mais c'est vrai que ce n'est pas nouveau.

Je vois que tu t'est encore trompé d'adresse , pour ce genre de sous entendu ce n'est pas ici
je ne te l'indique pas  tu connais .........  Indéci Indéci
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« Répondre #12 le: 09 Mai 2020 à 00:11:46 »

Bonsoir Guillaume,

Ton assurance garantie les dommages.
Pour le port ca leur suffit, après l'assurance réglera ses comptes avec l'assuré en cas de problème.

Je suis parfaitement d'accord avec cela, et c'est de cette manière que cela se passe depuis des années.
Alors pourquoi aller affirmer de telles inepties, qui n'ont aucun fondement réglementaire.

Affirmer qu'un agent de port est en mesure de verbalisé  quelques chose !!  mais ont marche sur la tête.
Comme de croire que les Gendarmes maritimes ou autres  gendarme  terrestres, policiers et "gardes champêtres"  vont passer la journée a vérifier les installations et les réservoirs des bateaux qui se présentent à la mise à l'eau.
 


Tu sais comme moi que de toutes les façons en cas de gros pépin les payeurs chercheront a trouver un responsable ou a se dédouaner même parfois avec des prétendus textes  ou faits venant de leurs imaginaire sans limite.

Je suis en plein dedans depuis une semaine pour relancer un recours en rechute contre la GMF assureur du conducteur qui m'a shooter en 1993. A l'époque un des pseudo médecin expert avait écrit que mes blessures jambe droite étaient antérieures a l'accident. Dommage c'était la gauche  Grimaçant Grimaçant que mes poignets n'avaient rien mais qui y avait eu pose injustifiée de manchons plâtrés 45 jours et 112 séances de rééduc que pour les poignets. Alors les experts, les assureurs, les spécialistes je m'en méfies comme de la peste.
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« Répondre #13 le: 09 Mai 2020 à 08:31:09 »

Bonjour Sébastien,

Et oui nous savons tous que  les assureurs sont les mieux "formé" et "entrainé" pour démonter l'évidence quand cela sert leurs intérets, aider des  quelques spécialistes  dans divers domaines  à leur bottes qui  iraient jusque renier leur mère pour éviter que leur "mentor"  débourse un cent .

J'ai eu affaire moi aussi à ce gendre de personnes et à leurs façon de voir les choses, plusieurs années ont été nécessaire pour les mettre à genoux et discréditer  les rapports de Leurs soit disant "Experts " ils ont finit mainte fois condamnés  par payé cher, très cher,  à la veuve de la victime et à ses quatre enfants.

Mais pour revenir au sujet, il est plus question  de soit disant contrôles des contenants et réservoirs de nos bateaux qui  seraient  contrôler par des gens n'ayant dans le domaine aucune compétence,et aucune autorité sur ce sujet particulièrement technique,  contrôles qui seraient effecuer afin d'interdire ou d'autoriser l'accès à l'eau par le biais d'une cale ou d'un moyen portuaire !

en plus de trente ans de navigation et de mise à l'eau je n'est jamais entendu  parler de cela et encore moins vu  un contrôle de ce genre être effectué  par un agent ou officier portuaire assermenté ou pas, et pas non plus par les forces de l'ordre quelconques soit elles.
Si effectivement comme rappeler  plus haut et à d'autre dates il existe des normes et des règlements concernant le transport et le stockage de carburant elle ne s'applique pas  aux volumes qui sont ceux qui nous intéressent.
« Dernière édition: 09 Mai 2020 à 09:00:12 par doumes » Journalisée
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« Répondre #14 le: 09 Mai 2020 à 08:49:11 »

Pour ce qui est des histoires de reservoirs, c'est un sujet récurrent qui fini toujours par la même conclusion. Un sujet pour faire du contenu.
On va passer ensuite sur " qu'elle est la meilleure assurance"....
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Guillaume/ HUMBER océan pro 6.5/suz 200cv
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« Répondre #15 le: 09 Mai 2020 à 09:11:05 »

Bonjour Guillaume,

Pour ce qui est des histoires de reservoirs, c'est un sujet récurrent qui fini toujours par la même conclusion. Un sujet pour faire du contenu.
On va passer ensuite sur " qu'elle est la meilleure assurance"....


Justement en parlant de contenu , le texte dont j'ai extrait cette partie est publier sur un site FB dont encore une fois je tairais ici  l'adresse, il s'avère que ce texte  dans son intégralité est présenter comme rediger par une personne  ayant d'importantes responsablité au sein du nautisme de plaisance .
Son nom  figurant en bas de page à la fin de ce texte en guise de signature  tend à le prouvez, j'ai donc d'énorme doute sur la véracité de cet écrit
J'ai déjà envoyé copie d'écran à ce monsieur afin que si il le veux bien, il me confirme ou infirme la proprièté de ces lignes.

Ce qui me parait grave c'est que ce site se prétend défenseur du plaisancier, et des gens pas ou peut prévenu pourrait prendre cela pour argent comptant .
Si cela avais été écrit ailleurs je n'aurais même pas relevé tellement la ficelle est énorme ........
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« Répondre #16 le: 09 Mai 2020 à 11:20:21 »

je découvre l'existence d'une page ANPM avec le même logo que feu l'ANPM, je suis atterré de voir cette récupération avoir avoir lu dans le passé des messages hostiles à celle-ci.

Alors qu'on y lise des stupidités de ce genre est encore plus navrant et pathétique.
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Claude

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« Répondre #17 le: 09 Mai 2020 à 13:40:41 »

je découvre l'existence d'une page ANPM avec le même logo que feu l'ANPM, je suis atterré de voir cette récupération avoir avoir lu dans le passé des messages hostiles à celle-ci.

Alors qu'on y lise des stupidités de ce genre est encore plus navrant et pathétique.

Bonjour Claude,

tu pourras maintenant que tu as constaté cette usurpation "ANPM" pourquoi dans mes derniers posts je me suis montrer volontairement rentre dedans. Tu auras aussi constaté le détournement du nom "ANPM" par des personnes avec des propos a glacer le sang.

C'est pour cela que certaines autorités portuaires ,locales, d'état m'ont dit êtres hésitantes car des propos tenus à leurs égards au sujet du dé-confinement de la plaisance sont odieux. Se faire insulter ne donne par envie de défendre un dossier ce qui est légitime. Les personnes avec qui j'ai tissé de bonnes relations au delà des clivages pour la défense de la plaisance et plus particulièrement la plaisance nomade sont pour une réouverture malgré les littératures de bas étages relayées sur les réseaux.

Voilà!

Je tiens a rappeler que l'ANPM a été dissoute en 2019 et que toute page reprenant ce nom n'est qu'usurpation.

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« Répondre #18 le: 09 Mai 2020 à 15:06:25 »

bonjour Claude

je découvre l'existence d'une page ANPM avec le même logo que feu l'ANPM, je suis atterré de voir cette récupération avoir avoir lu dans le passé des messages hostiles à celle-ci.

Alors qu'on y lise des stupidités de ce genre est encore plus navrant et pathétique.

Tu aura je pense compris pourquoi je m'interdisais de cité le nom de ce site et encore  moins celui de son soit disant gestionnaire. Quand ont  connais la personnalité tout s'explique comment veux tu qu'une personne qui claque la porte d'un site pour nous rejoindre en agonisant d'injures  le Web master  du lieux qu'il vient de quitter volontairement  des pires maux ( j'ai des MP  qui le prouve )  personne  à  qui javais donné mon tel et mon adresse en confiance,  qui peux de temps après son arrivé sur ce nouveau  forum à l'époque,  c'est comporté  ici comme si il était encore la d’où il venait c'est vu et c'était justifié, congédiés.

C'est empressé  par vengeance  imbécile certainement,  de divulgué a  deux ou trois décérébrés de  ses nouveaux amis  les infos qu'il détenaient, ce qui pour ma part  m’a obliger  a l'époque de changer mes numéros de tel domicile fixe et  portable rapidement ,ainsi que mon adresse mail principale  par la même occasion.

Comme tu aura pu le constaté le site en question  n'est à ce jour qu'une tribune  personnel ouverte pour  exprimé ses élucubrations et ses persuasions, bien bas est rendu le nom de cette association,  nom qui fut celui d'une magnifique aventure pour beaucoup d'entre nous.
Et comme bien d'autre ici je ne peut que m’insurgè  en  ouvrant  occasionnelllement ce site plagiat, ersatz insipide de ce que fut la vraie association,  dis lire de telles inepties ........

Tu ne sera pas non plus surpris  de savoir qu'il y  à ici un ( au moins )  ou deux " pseudo" qui s'empresse de transmettre  toutes conversations  qui pourraient servir ses intérêts  belliqueux vis vis des membres  ou du forum en général ,  comme ceux de certains autres qui chaque fois qu'ils le peuvent essais d’égratigné ce forum .

Elle est belle la nature  humaine ................... Embarrassé Embarrassé Embarrassé Embarrassé Embarrassé  
« Dernière édition: 09 Mai 2020 à 19:55:58 par doumes » Journalisée
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« Répondre #19 le: 09 Mai 2020 à 19:11:17 »

Je ne suis pas juriste mais le plagiat du logo et du nom c'est carrément une malhonnêteté intellectuelle qui me semble grave.

Ils racontent n'importe quoi et  le risque que les lecteurs croient en la résurgence de feu la vraie ANPM est plus que plausible ...

C'est juste honteux de se comporter ainsi.
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« Répondre #20 le: 09 Mai 2020 à 19:15:12 »

Il serait peut être temps de passer à autre chose. Non ?
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« Répondre #21 le: 09 Mai 2020 à 20:31:06 »

Je ne suis pas juriste mais le plagiat du logo et du nom c'est carrément une malhonnêteté intellectuelle qui me semble grave.

Ils racontent n'importe quoi et  le risque que les lecteurs croient en la résurgence de feu la vraie ANPM est plus que plausible ...

C'est juste honteux de se comporter ainsi.

C'est exactement la problématique que je rencontre.
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« Répondre #22 le: 09 Mai 2020 à 20:38:44 »


[/quote]



..................….Elle est belle la nature  humaine ................... Embarrassé Embarrassé Embarrassé Embarrassé Embarrassé  
[/quote]



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« Répondre #23 le: 10 Mai 2020 à 07:57:43 »

Bon, en effet, on a visualisé et compris certaines choses de "peu glorieuses", on ne va pas se faire un ulcère à épiloguer et ressasser, je verrouille le sujet.
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