SR-BOAT.COM

Bonjour à tou(te)s

J'ai lu par ailleurs que les utilisateurs de la possibilité légale pour un Français de naviguer sous pavillon Belge étaient comparés aux usagers de paradis fiscaux!!!!!!

Eh, non, justement! C'est tout le contraire!  Alors que nous pouvons nous "enregistrer" gratuitement en France, nous payons 50 € pour être .... Belges!

Perso, j'ai choisi cette option

1°) Pour ne pas être astreint à embarquer sur un 5 mètres une annexe qui occuperait 1/4 voire 1/3 de l'espace, lourde au point de rendre sa mise à l'eau plus dangereuse qu'un naufrage "corps et biens" aussitôt dépassés six milles d'un ????abri????

2°) Par folklore, les Belges étant des gens éminemment sympathiques

Ah Mahoru: réponse ( Mais si il y a bien une grande Association nationale... Pour défendre les plaisanciers....  Sourire )

En 9 ans de présence sur "nos espaces de rencontre Internet", la plus forte a, à ma connaissance, été l'AUCME avec un max de 202 adhérents soit 1/1500 des plaisanciers, suivie de l'Aucmed: toutes deux ont mis la clef sous la porte à la 1ère il restait 5 cotisants et à la seconde 32......................

La 1ère chose que demande un "officiel est: combien avez vous d'adhérents ???? et à moins de trois à quatre mille, on te rit au nez.

..........à méditer!

Et ?

(http://misssouricette.m.i.pic.centerblog.net/vlis90x8.gif)

une idée ....

va toujours tout droit c'est un raccourci  ;D ;D ;D

Une certitude, tu ne te prendras pas de mur ...

+1000 J’adore

.....il me semble que Jean-Louis tente une suite d'un autre post.

A cet effet, il serait souhaitable de ne pas clôturer les post alors que le débat est engagé et puis c'est le moindre des respects envers les intervenants.

Jean-Louis ;


Bien; je supprime mon intervention, désolé si j'ai pu choquer. :)

et ?

et, l'oignon fait la sauce ....; l'union fait la force.... et nous sommes divisés!!!!

Diviser pour régner! nous travaillons pour notre metteur de bâtons dans les roues: le "législateur!

J ai demandé la clôture du post que j avais initié les différentes avis s'étant exprimé et le reste tournant autour des pour et des contres chacun étant sur ses positions et sans envie d'en changer ( c est la France des blocs)
Ensuite la loi est sans doute mort-née( pour le moment, j ai des infos)
Il serait plus judicieux de se mobiliser pour augmenter la limite des 6 nautiques a 12 comme les italiens
12 c est la limite des eaux nationales
12 c 'est la bonne portée d'une VHF
12 c est beaucoup d'iles au large (hors Corse) de la France Metropolitaine

UNE ou DEUX personnes........obtenir......... tu crois ??????
 
:D :D :D :D :D :D

et qui, donc ? En aurais-tu déjà vus, des gens qui , à deux, obtiennent quoi que ce soit?

(http://www.pccreation.net/dm/photos/20160212142117.JPG)

si je peux me permettre :

Il manque la mention "toute ressemblance avec des personnes ou des associations existantes ou ayant existé ne serait qu'une pure coïncidence indépendante de notre volonté ..."


Sérieux les gars : la mobilisation de tous est importante pour espérer une représentativité, les querelles intestines et autres insinuations ne font pas avancer le débat, elles divisent au lieu de réunir.

Merci d'éviter .... autant que possible ....

Le projet de loi est annoncé en discussion au Sénat, en séance publique, les 10, 23 et 24 mars 2016 (date limite de dépôt des amendements le 19 février à 17h00) : Ici (http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl15-370.html).

Et plus précisément  ?

Ma pensée du moment :

Un sujet a été fermé hier à la demande de son auteur.

Un second sujet est ouvert ce jour par un autre membre

Un 3 ième membre demande qu'il ne soit pas fermé

Un 4 ième  membre demande lui qu'il le soit ....



Les gars ...... comment vous dire simplement que 200 personnes c'est 200 personnes.

Si on a LE DROIT de causer de ce qu'on souhaite voir aborder (dans le respect de la charte de ce forum et donc des autres), sinon c'est de la censure,

on a aussi le DEVOIR de respecter CEUX QUI NE PENSENT PAS COMME SOI-MEME ....


c'est pas trop dur là .... ça va ? ? ? ? ? ?

Oui c’est vrai je ne peux pas te donner tort Claude mais les gars prenais un vieux dicton « « VIVONS CACHE POUR VIVRE HEURUEX !!!!!!

En plus jl tu met aussi ça sur le tapi sur pneuboat , alors ca ne te sufi pas ?  :( :( :(

Mais non, cher collègue pneumarin: l'initiateur du topic a souhaité le clore, ce qui est son droit le plus absolu!  Certains pensent simplement au contraire qu'en gardant un ton modéré et convivial, il y a d'autres choses à dire qui peuvent être intéressantes.

ces visées "gouvernementales" (de gens qui nous coutent cher) aboutiront-elles ?

Nous avons eu récemment le même style de discussion à propos d'un énergumène  qui prétendait nous faire casquer 20 € par mètre pour nous arrêter faire trempette dans une crique ....  c'était voté !!!! ) Aux dernières élections régionales, il a pris un tel coup de pied au séant que je me demande s'il n'est pas en train de tourner autour de la lune!; et pour le moment, personne n'a repris le concert d'aboiements qu'il avait  déclenché.

Par contre, de grâce, ne transportons en aucun cas nos querelles d'un forum à l'autre.

Pour Ortiacciu: Qui a réussi quoi à deux ?

(http://www.pccreation.net/dm/photos/20160212154641.JPG)

Je suis d'accord avec tous ceux qui pensent que seuls, à deux, à petites ou grandes associations, il peut être marrant ou désolant de nous chamailler, mais que la défense du peu de droits qu'il nous reste doit passer avant les querelles intestines; c'est pourquoi j'oublie plutôt vite les agressions ou manques de respect et tends la main pour renouer le dialogue.

Cher collègue pneumarin: chacun est libre d'aller voir ce qui est écrit sur www.gommoniemotori.com  et d'avoir envie d'y répondre!  :D :D :D :D: mais sur le même site! pâs ici!!!! n'exportons rien de www.aaaa à www.bbbb!!

Pas de problème pour toi vue ce que tu notais hier sur un autre post concernant ton éloignement des cales de mise à l'eau  ;D ;D

Bonjour Claude, et merci de cette intervention !!


Merci Claude on a déjà trop lu ce genre de propos, ou du moins l'idée qu'il cherche à faire passez ! par ailleurs pour ne pas les retrouver ici  !!

Bonjour Jean Louis


Qu'est ce qu'il est plaisant de lire ce genre de propos !!  plutôt que le contenu de  certaines interventions  dirigées et revancharde précédentes !! 

 :D :D :D :D

Là j'ai raté un épisode mais les propos de qui serait revanchard et dirigés ?

le demandeur de fermé le topic c'est      MOI

Faut que je vous dise encore un truc  ;D ;D ;D ;D


ON a fermé le sujet précédent trop vite  ;D ;D ;D ;D  si si ....

Guillaume a fermé le sujet hier en pensant que Bernie en était l'initiateur ..... mais c'était pas Bernie mais plutôt Jean Luc alias Almaco ....

De ce fait pour qu'un forum MARCHE tout bien comme il faut voici les règles de base qu'on doit respecter :

Le membre 1 crée un sujet pas réputé hors charte..... = tout baigne, c'est la base même du forum !

Le membre X pète un câble pour ses raisons à lui (donc du membre X) et demande la fermeture du topic, là 2 cas de figures se présentent :

- le sujet est ressenti comme offensant ou dénigrant par le membre X = alors on regarde si c'est vraiment le cas et si affirmatif on modère, ferme, voire on vire le message !

- le sujet ne viole en rien la charte alors seule la personne qui a ouvert ce sujet peut nous demander de le fermer et pas les autres !

Moralité, hier on a pensé que c'était Bernard et on s'est gouré, sans le vouloir on a fermé le sujet de Jean Luc, lequel du coup s'est mis en grève illimité en guise de représailles ...


On ne peut pas demander la fermeture d'un sujet si on ne l'a pas écrit soi-même, s'il ne déroge pas aux règles de la charte

ok merci Claude pour ces précisions :) :)

C'est vrai que chaque forum a ses propres règles de fonctionnement, il n'est pas toujours aisé de les comprendre et encore ici on ne discute que de notre loisir, perso je modère plusieurs discussions sur des problèmes majeurs de société et c'est souvent chaud bouillant.

Bon! là, moi aussi, je nage et je patauge, même.

Doumès, Enfant de l'Ospedale! je vais t'appeler un de ces soirs, qu'on s'attable chez Cordina, et qu'on bavarde entre une tasse de cacao et des choux à la crème.

http://www.caffecordina.com/

Bonsoir Guillaume,

Je pense que tu te méprend, et le fait de quitter le forum ne changera rien !!

le pavillon Belge te tiens à coeur !! pour les raison que nous connaissons et que tu revendique, c'est parfaitement ton droit !!  Mais avoue que ce n'ai pas le fait dans parler sur un forum  celui ci ou un autre,  qui fera ou ne fera pas basculer la balance !!
si nos gouvernants quel qu'ils soient écoutaient ce qui ce dit et est pensé par les membres des différents forums qui existent  cela ce saurait

Je reste persuadé que cela ne fait que caché la montagne , et derrière tous cela il y a une refonte des taxes sur le nautisme, il faut qu'ils arrivent àa nous ponctionné encore un peut  !!

Et la le jour ou ils seront décidés !!  pavillons Belge Hollandais de Tananarive  ou Bermude  cela ne les empêchera pas de taxer !!
le  reste est un faux problème pour mieux noyer le poisson !!

Après ce que pense  les biens pensant du non au pavillon Belge , tu fait comme moi  !! ........................................

(http://www.pccreation.net/dm/photos/20160212185230.JPG)  

Tant que ce sera possible il sera la !!  et après on avisera !!
Si il est des gens qui ne sont pas content il viennent me le dire !!


 


  

Quand l'on participe à des forums pour ma part depuis pas loin de 20 ans... J'ai apprit une chose... Chacun à le droit d'avoir son avis... Et ce n'est pas parce que l'on a pas le même avis que l'on doit ce taire...

J'ai pas le même avis que toi sur les moteurs... Mais j'accepte que tu es un 2 temps ID et je n'essais pas de convaincre que j'ai fait le meilleur choix... Et que les autres non

Je trouve que la reforme qu'ils veulent proposer en France concernant nos ressortissant est une bonne chose... Ce n'est pas pour cela... Que je trouve que c'est une idée stupide d'avoir un pavillon d'un autre pays...

Un forum c'est là pour partager... Mais partager en étant toujours d'accord et sur une ligne unique c'est monotone... Il faut accepter la contradiction... Sinon effectivement on ne peut pas participer à un forum...

Après arriver sur VCf en disant les 4 temps c'est nul, il n'y a que les 2 temps ID de bien... C'est pas la meilleure des solutions... Sans vcf moi qui suit piqué yam je n'aurai jamais eu de verado et j'en suis au 3ème...

Si tu es sous un autre pavillon que le français effectivement tu ne paies pas la dfn mais un droit de passeport dont le montant est égal à la dafn...

Re


Je sais cela , je sais que le pavillon étranger ne permet pas de ne pas payer !!

Quand je parle de taxes ce serait plus la création d'une nouvelle sur les plus petites coques et les plus petites motorisations qui sont la grande majorité des embarcations navigante, mais aussi la majorité des porteurs de pavillon Belge ou hollandais pour les raisons que nous connaissons tous !!

En obligeant les porteurs de pavillon étranger à revenir  s'inscrire en France, ils augmente ainsi le volume de bateaux sujet à leur futures taxe !!

Du moins c'est comme cela que j’entrevois la chose !!

Mais de toute façon ce n'est pas encore fait et encore moins en application, je pense que nous pouvons encore faire des ronds dans l'eau et faire flotté au vent nos pavillon Belge tranquille avant de voir cela arriver !! ........................

S'ils étendent la dafn au plus petites bateaux (ce que j'espère avec une justice sur la dafn) actuel... Ce qui sont sous pavillon Belge ne payerons pas la dafn mais le droit de passeport...

Donc si demain un 5m et 90ch comme le tiens est taxé en france... le même sous pavillon belge d'un résidant français payera lui aussi un taxe du même montant juste son nom changera...

P'tain, les gars et moi qui croyais que sur ce forum il n'y aurait que convivialité , sourire et politesse .😰😰😰

J'en connais qui, bien que n'intervenant pas ici , doivent nous lire et se bidonner un Max ...

Alors , comme disait un de nos ancien 1 er ministre,  il faut savoir raison garder ..

Ha j'oubliais, moi je suis pour le pavillon Belge çar je trouve qu'il responsabilise  les " chefs de bord" et qu'il ne réglemente pas à tour de bras 👍👍

Mais je respecte tous ceux qui pensent le contraire çar chacun a le droit d'avoir son avis ....

Je respecte aussi d'ailleurs çeux qui  "quittent le bord " çar ils ne sont plus d'accord avec tout ce que  l'on peut lire ou écrire ici .. 👍

Moi j'ai compris pourquoi guillaume il est furax.....Ils veulent lui casser le business. ...Il met une friteuse sur le tableau arrière donc il lui faut le pavillon belge pour pouvoir ouvrir une baraque à frites...... ^:( ^:( ^:(

Désolé guillaume

Je suis déjà sortie

Doumès!!!! :D :D :D :D as-tu envisagé de naviguer sous pavillon maltais ???? :D :D :D :D

Il Malti w il far, m'a t'ouriomch el bip tad'd'ar!

 :D :D :D :D

Bonsoir jean Louis,

Pour le pavillon non , et je ne sais si il y aurait des avantages ?

Mais pour y vivre oui, nous somme tomber amoureux de cette îile avec mon épouse, au point ou nous envisageons déjà un nouveau séjour !!
Et d'une boutade  un soir sur le front de mer en sirotant une Sisk à Saint julians Bay, un projet de retraite au soleil pourrait peut être voir nos vieux jours, qui sait !! 

 :D :D :D :D :D :D :D

 

Bonsoir les SR-Boats

Il m'arrive régulièrement de venir vous lire et un peu moins souvent de poster. Si je poste ici, c'est pour vous faire profiter au même titre que VCF, mais avec qq minutes de retard, de la veille réglementaire que je fais sur le net, JO, Blog, ....

Outre quelques posts sur la loi NOTre et son fameux article 18 A à 20 € par jour du mètre linéaire, j'ai donc effectivement initié le sujet "Vers la fin de l'intérêt du pavillon belge pour les plaisanciers français ?" le 9 février dernier et aujourd'hui un autre sujet sur le "matériel d'armement et de sécurité exigé en eaux intérieures" suite à la parution ce jour d'un nouvel arrêté au JO.

Je suis pour le dialogue et la concertation dans le respect mutuel des autres. J'ai profité de la LOA et de ses avantages alors je comprends parfaitement que l'on peut passer sous pavillon belge.  Je profite d'un bateau non soumis au DAFN, mais je suis pleinement pour une évolution plus juste et progressive de celui-ci.
Ayant passé quelques années à servir dans la Marine, je ne peux viscéralement pas imaginer naviguer sous un autre pavillon que celui de la France.

Alors quand au verrouillage de post, je n'y suis a priori pas favorable, à moins que les échanges des différents protagonistes ne viennent à s'envenimer et dégénérer. Là aussi un petit MP pour me consulter et m'expliquer les choses, j'aurais certainement donner mon consentement. ... voir même un MP après blocage du fil si urgence.

Je suis pour le dialogue alors, sans aucune animosité, pourquoi vouloir fermer ce sujet sur le projet de loi "économie bleue" et pour déclarer ensuite dans ce fil :


Si on a des infos on les partage, ça en intéressera plus d'un. Si ces infos sont sous le couvert d'une certaine confidentialité alors on n'y fait même pas allusion.

Je suis d'ailleurs toujours preneur de ces informations car pour moi le projet de loi est annoncé en discussion au Sénat, en séance publique, les 10, 23 et 24 mars 2016 (date limite de dépôt des amendements le 19 février à 17h00) : Ici (http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl15-370.html).

Bonne soirée à tous
et au plaisir de vous lire.

Jean-Luc

Tout à fait d'accord!
Les forums n'auraient plus de raisons d'exister s'ils n'étaient plus des lieux d'nformation, d'échange et d'agitation d'idées.

Entièrement d'accord : perso je considère un forum comme une auberge espagnole.

Il y a

ceux qui restent en retrait.... ils se contentent souvent des terrasses.
ceux qui préfèrent les discussions feutrées dans le coin de la salle.
ceux qui ne sont que de passage pour s'envoyer rapidos un verre de blanc sec.
et les piliers de comptoirs qui parce-qu'ils monopolisent par leur gouaille l'attention de l'assemblée s'autorisent à réguler l'atmosphère du lieu.

Si je peux me permettre, et par simplification de communication, il me semble qu'il serait judicieux d'employer un seul et unique pseudo lorsque l'on intervient sur des forums similaires.

A cet effet, il m'arrive d'échanger avec des mecs sur l'autre forum de même facture sans savoir que j''échange avec le même gars sur ce forum qui intervient sous un pseudo différent.

Depuis le début j'ai toujours affiché le même pseudo sur la totalité des forums sur lesquels je participe...

J'avais pris le même pseudo que sur "Pn...biiiiip". Je viens de modifier ma signature  ;)


Donc Sharky sur VCF, DM ... c'est indiqué dans mon post de présentation  ;)

Doumès (et tou(te)s les autres! bonjour!

Il pleut sur le Golfe du Lion....

Pour naviguer sous pavillon maltais, il faut qu'au moins un  Maltais fasse partie de l'équipage! un vrai, de nationalité maltaise, pas comme les 45000 Gaulois d'origine maltaise qui vous ont envahis  :D :D :D :D jusqu'à la présidence de l'Assemblée Nationale  :-X :-X :-X :-X

vivre à Malte ? OUFF!!!! sauf à avoir le droit de rouler en auto blindée!

J'envisagerais mieux Lampedusa: mêmes paysages, mais 5000 habitants au lieu de 500.000, et 500 fois moins de bagnoles pour une surface 4 fois moindre: vachement plus reposant

(http://www.pccreation.net/dm/photos/20160213091737.JPG)

Bonjour

Moi aussi j'ai toujours utiliser ici ou ailleurs le même pseudo ( contrairement à ce que certain on pu prétendre ou penser, voir jusque un abruti profond  en être persuadé, j'ai bien rigolé  )

De plus il me serais bien difficile d'intervenir sur " Bip " car mon pseudo est bloqué, mon adresse ip est dans le rouge  et "on" à même essayé  à l'aide d'un cookie de m'en interdire la lecture !!

Bel exemple de démocratie de respect de la liberté d'expression !! mais quand on connait ce n'est pas surprenant !!

Un ami à encore envoyé dernièrement un mail  un peu salé à l’hébergeur du site !! résultat comme par enchantement son mot de passe est invalide et il ne peut plus ce connecté ni obtenir de nouveau mot de passe ??

 ??? ??? ??? ??? ??? ???

Bonjour Jean Louis


je ne connais pas Lampedusa, mais Malte / Gozo / Comino, l'archipel  nous à séduit,  pour ce qui est de circuler, les bus sont suffisamment  pratique pour faire ce que bon nous semble et aller ou on le désire, ( formule ticket valable une journée entière quelque soit les trajets )  et comme toutes iles  un bateau est aussi super pratique !

il me parait plus pratique d'aller de Sliema, ou de Saint Julians Baie à la Valette en bateau qu'en voiture !!     

Quand à la circulation automobile ce n'est  à mes yeux pas plus difficile que dans une grande ville de métropole Française au heure de pointe !!   hormis le fait de rouler a Gauche !!   

Salut Doumes
C'est quoi , bip ???

Bonjour Alain,

Un endroit qui se veux être " forum bateaux" ,  que beaucoup connaissent, et que beaucoup ont quitter pour  construire ou consolider celui ci, ce trouvant en contradiction avec les comportements, agissements, et autres fourberies  que nous y avions constater ou  pour certains subit !!

Mais tu sais parfaitement de quoi je parle !! ........................................

 ;D ;D ;D ;D

Mais pourquoi tu en parles aussi régulièrement ?

Perso quand j'aime pas un forum j'y vais plus... Et surtout j'évite dans parler...

Bonjour


Et bien contrairement à toi , lorsque j'ai vécu une mauvaise expérience, je fait en sorte de le faire savoir, afin que d'autre qui me lisent ou m'écoutent  évite de faire la même erreur ou tout au moins en soit prévenus  !!

Et je ne pense pas que pour toi , comme c'est le cas pour moi certain continue à cet endroit  d'écrire des insinuations ou des  insultes  dirigées nommément parfois !!  ou encore  t'envoie des mails d'insulte, ou comme cela est arrivé plusieurs fois t'inscrive à des sites fallacieux ou à caractère sexuel engagé comme cela m’ait arrivé !!

Au point que je fut contraint de changer d'adresse mail  !!

Ou des copie d'écran de certaines de  mes interventions ici sur ce forum , reproduite sur le dit site, sans aucune modération et utiliser sans vergogne pour m'insulter ou me nuire !!

Ou malgrè le fait d'être partie depuis longtemps on te nomme toujours par le bais de ton pseudo, ou de façon assez explicite pour être reconnu !!   bien que je ne  veux  mais de toute façon  ne peux plus intervenir depuis maintenant plus d'un an,  date a la quelle j'ai demander sans obtenir de réponse de quiconque d'ailleurs à ce que mon pseudo soit effacer, et que suite à cela mon adresse IP fut mise dans le rouge !!   d'ailleurs à  peu près à partir de la création  ou de mon inscription sur ce forum  !!

Et puis je n'oblige personne à me lire !!

 :P :P :P :P :P
 
je n'écrit pas cela en l'air j'ai à disposition des pages de copies d'écran avec date et numéro d'intervention   ou encore des témoignages d'autre membres !!

je ne répondrais plus sur ce sujet qui na rien mais vraiment rien à faire ici c'est encore trop d'importance à lui apporter !!  et nous somme bien loin du sujet principal de ce post !!

Ha OK, je vois ..
Mais je n'ai tjs pas compris pourquoi tu l'appelles  " bip" ???

Guillaume, il faut savoir accepter le point de vue des autres quand il n'est pas le même que le sien. Et ce n'est pas parce-que 10 personnes ont le même avis qui est contraire au tient que d'autres personnes,  même silencieuses, ne sont pas d'accord avec toi.
Et puisqu'on en parle, et je n'avais pas intervenu sur ce fil, je suis à 90% d'accord avec toi sur le fait de conserver un des rares avantages qui s'offre à nous (et de le défendre !!), on a déjà quasiment plus rien le droit de faire. Et la mer ( ainsi que le ciel!!) reste l'endroit où l'on peut être ( encore) en excès de vitesse.
Je me souviens de la première fois où je suis monté sur un jet ski, c'était en 1994, en Espagne, et pas besoin de permis, la dolce vita !!
Maintenant, et c'est les 10% qui restent, en tant qu'adulte lucide, je ne peux qu'être d'accord sur le fait qu'une personne (ou enfant, quel âge du coup??) sans un minimum de formation puisse être aux commandes d'un jets ski, bateau à moteur ou autre...
Il faut être conscient (hélas) que des droits de liberté se perdent.
Je vais te raconté deux petites anecdotes qui on marquées ma jeunesse. Depuis mon plus jeune âge, j'ai toujours été dingue passionné de tout ce qui avait un moteur. Dès mes 18 ans , évidemment, j'ai eu ma première voiture et non des moindres, une golf GTI série 1, évidemment passionné de tuning j'avais monté un kit carrosserie ( kamei, pour les connaisseurs de l'époque !!). Le kit comportait un becquet incluant deux feux stop, et bien figure toi que je me faisait verbaliser pour ces deux stop situés en hauteur (j'argumentais pourtant la bonne visibilité des véhicules qui suivaient) , alors que quelques années plus tard cela devenait obligatoire sur les véhicules de série.
Aussi nos anciennes ampoules H4 où on enlevait le globe jaune pour faire des phares blancs, on se faisait verbaliser alors que quelques années plus tard les phares blancs etaient obligatoire en France.
C'est à croire que l'on était précurseur.
Donc le droit de ne pas porter de casque en moto, le droit de ne pas mettre la ceinture de sécurité, le droit (ou plutôt le gauche  Souriant)de rouler à 200 sur l'autoroute, qu'on connu nos parents....... Et bien tout ça est révolu et il faut si faire ( et bien malgré moi, tu pense bien.)
Oui c'est révoltant mais on est dans un pays d'interdiction où interdire est plus facile que trouver des solutions, taxer est plus facile que limiter les dépenses publiques... On ne refera pas le monde, voilà le message que je voulais te faire passer.

Alain ; voyons un BIB.......indispensable BOX IN BOAT (for wine) :) :) :) :) :) :) :)

Bateau Insubmersible en Boite (BiB)

Bonjour Bernard


j'ai aussi cette définition Box Inflatable Boat ou écrit d'une autre manière Boat Iinflatable Box

qui pourrait ? provenir d'une abrèviation  due aux aviateurs américains ??

BIB ?
boat in box
Du temps de la RAF d'apres mes souvenirs...
ds les années 80 on ne parlait pas 'radeau' mais BIB exclusivement

Hé les gars, ne prenez pas pour un lapin de six semaines ...
Je sais très bien çe qu'est un " Bib, 😄

Il y a longtemps que j'en ai dans mes bateaux et je viens meme d'en racheter un à un Suisse qui n'en avait plus l'utilité.

J'ai posé la question du " Bip" çar je n'avais pas compris de quoi Doumes voulait parler 😳

Mais maintenant, ça y est 😜😜😜

Pour Bernard, on préfèrera si possible un BIB rond....  :D :D :D

Sam est revenu en forme du SKI !!!!
Et je recherche un bib  24 h 6 places en sac si possible  ayant maxi 6 ans ou 2 revisions

plus un.

D aucun pense que sous pavillon étranger (de complaisance ou pas ) aucune autorité ne peut monter a bord... hors voici le texte qui va être validé au Sénat suite session d'hier;Le chapitre unique du titre Ier du livre II de la cinquième partie du code des transports est complété par un article L. 5211-6 ainsi rédigé :

« Art. L. 5211-6. – I. – Lorsqu’un navire ou une embarcation sollicite l’entrée dans un port français ou que sa route laisse présumer de son intention d’entrer dans un port français, les officiers de police judiciaire et les agents de police judiciaire agissant sous leur contrôle peuvent :

« 1° Pour prévenir une atteinte grave à la sécurité des personnes ou des biens, contrôler, dans la mer territoriale ou dans les eaux intérieures, l’identité des personnes présentes à bord de tous navires ou embarcations ainsi que les documents relatifs à la sûreté du navire ;

« 2° Dans le cadre de la prévention de la menace terroriste, procéder, dans les mêmes zones à toute heure, à une fouille de sûreté de tous navires ou embarcations en présence du capitaine du navire ou de son représentant.

« Cette opération préventive consiste en la fouille non destructrice de l’intérieur et de l’extérieur du navire ou de l’embarcation. Elle comprend l’inspection visuelle de l’ensemble des locaux, cales et soutes accessibles, ainsi que de la coque, aux fins de recherches d’armes ou  d’explosifs visés par les articles L. 2353-4 du code de la défense et L. 317-7 du code de la sécurité intérieure. L’emploi de plongeurs qualifiés, d’équipes cynophiles et de moyens techniques de détection des éléments recherchés peut compléter la fouille visuelle.

« Le navire ou l’embarcation ne peut être immobilisé que le temps strictement nécessaire au déroulement de la fouille de sûreté.

« Les modalités d’exécution de cette fouille de sûreté sont précisées par un décret en Conseil d’État.

Le sénat vient d'adopté ;
(Non modifié)

La section 1 du chapitre Ier du titre IV du livre II de la cinquième partie du code des transports est complétée par un article L. 5241‑1‑1 ainsi rédigé :

« Art. L. 5241‑1‑1. - Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur appartenant à des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur dont ces personnes ont la jouissance sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, à l'ensemble des règles relatives aux titres de conduite des navires et au matériel d'armement et de sécurité applicables à bord des navires de plaisance et des véhicules nautiques à moteur battant pavillon français. »

Merci pour le suivit.
Je me demander ou cela en était  :)

Bonsoir

Attendons la parution au journal officiel !! 

Bonjour a tous
Si j'ai bien compris cette nouvelle loi va annihiler tout les (avantages) du PB ?
Donc aussi la possibilité de naviguer (comme les voiliers) sans permis  ????
A+ ;)

C'est exact....
Sous couvert d'interdire de louer en pavillon belge, ça va être interdit à tout le monde.Pas interdit mais perd ses avantages pour un français naviguant sous pb.
La FIN va être  contente, il va se vendre du bib chez les pêcheurs😨😨😨.
D'un autre côté les Belges discutent à renforcer leur pavillon en créant un permis......

Merci guillaume
donc on va sortir le livre et bucher a fond
et débourser quelque 400€ ET plus.

par contre on peut garder le pavillon Belge ou il va être interdit ? .
ma lettre de pavillon est encore valable 4 ans
A+ ;)

Ici cela vaut 180€ pour les cours dans une association , et en candidat libre  c est possible aussi 68€ de droit d'examen pour le cotier je pense  La majorité des accidents en mer provient de bateaux a moteur ( donc avec permis normalement) ....Si tu gardes ton pavillon Belge  et son immat tu auras plus de chance de te faire controler c est tout !

Bonjour Patrick,

Ne te met pas le cerveau à  l'envers je suis sur et pratiquement persuadé que le pavillon Belge, et les autres ont encore de belle années devant eux, même pour nous ressortissants Français qui l’utilisons  !!

Nos gouvernants de tout bords confondus, ont voulu  et construit l'Europe !! avec sa " libre circulation des biens et des personnes "
Je ne suis pas surpris qu' ils renient  aujourd'hui ce qu'ils ont promulguer hier, c'est une triste  habitude comportementale qui ne surprend plus personne !!

Mais il me semble que ce qui était acquis avant la promulgation d'une loi  ne peut  être  caduc, que la rétroactivité n'est pas possible, donc sur ce plan et sans être juriste , les détenteurs du pavillon Belge aujourd'hui, ne devrait pas être concerné cela pour la durée des années restantes et encore plus loin si renouvellement il y à ou reste possible !!

Seul ceux qui voudraient passez sous pavillon Belge à partir de la parution de ce texte au journal officiel ( ce qui est encore loin d'être )  devront se plier à ce nouveau règlement !!

Mais il ni aura  pour beaucoup ( moi le premier )  plus aucun  intérêt !!

Salut
j'ai trouvé ce site pour une base de prix mais quelque chose m interpelle
je pêche sur l étang de berre   est d'après Wikipédia ce serrait une mer intérieur ce qui voudrait dire que je dois passer 2 permis ?????? le côtier et eaux intérieur
si c'est le cas cette nouvel loi va me couter chér
http://permis-bateau.ooreka.fr/comprendre/prix-permis-bateau

A+ ;)

Salut doumes
que les dieux t entende
mais Je pense que cela devrait aller vite,(il reste plus que le vote a l assemblé) car c’est passé en procédure accélérée, à cause de l’éco-taxe à 0,5% sur les bateaux neufs, qui fait partie du même vote.

A+ ;) ;)

Il n'y a pas de principe de rétroactivité. Quand pour beaucoup, vous avez passé votre permis voiture la ceinture n'était pas obligatoire et pourtant maintenant quand vous la mettez pas vous ne revendiquez pas l'antériorité.
Si c'est  voté  ( sûrement au jo avant l'été ) cela s'appliquera à tous ( sous pb).

c'est ce que je pense aussi

j'ai trouvé ce site pour une base de prix mais quelque chose m interpelle
je pêche sur l étang de berre   est d'après Wikipédia ce serrait une mer intérieur ce qui voudrait dire que je dois passer 2 permis HuhHuh le côtier et eaux intérieur
si c'est le cas cette nouvel loi va me couter chér
http://permis-bateau.ooreka.fr/comprendre/prix-permis-bateau

Bonjour Guillaume,


Dans le même genre je suis détenteur du permis E, celui que tu obtenais avec une simple visite médicale, et il est toujours valable malgrè  que maintenant les personnes  ne l'ayant  pas  sont obliger de passer un examen théorique et pratique !!

Deux poids deux mesures, des exemple du genre il y en a des centaines, dans un sens comme dans l'autre, regarde le permis  moto 125, qui etait attribué systématiquement au titulaire du permis B  et quelques années plus tard ce n'était plus le cas, ce n'ai pas pour autant que les titulaires de ce permis avant le changement ont perdus leurs droits  !!

Bon moi je ne suis pas concerné j'ai mes permis et un armement plus que correct, je n'aurais plus la possibilité d'aller au delà des  six milles  sans radeau !!

Bof pour deux ou trois fois dans l'année j'irais tout de même !! ....... en plus de trente ans de nav je n'ai été contrôlé que deux fois !! ................. même en Corse ou je naviguais tout les jours deux fois par jour en pleine période estival avec un bateau de 18 m et quarante plongeurs !!

je suis seulement déçu pour ceux qui  ne dispose pas du permis et ne sont pas pour autant des brutes ou des inconscients avec leur bateau !!

Qui peut répondre a ma question de 10h16 stp ;)

Pour moi c'est du domaine maritime et non fluvial donc que le côtier .

Patrick,


Une ou deux minutes de recherches sur le net t'aurais apporté la réponse !! ............

(http://www.pccreation.net/dm/photos/20160328113553.JPG)

Et un apéro, un !
 
:D :D :D :D :D

salut Bataclo
c'est vrais que je me prend la tête mais pour moi c'est une mauvaise nouvelle cette loi
voici ce que j'ai trouvé en ce qui concerne le permis eaux intérieures

Le permis plaisance (permis bateau) option « eaux intérieures » permet de conduire sur les rivières, lacs et canaux. Il est aussi appelé permis fluvial.

Ce permis concerne les bateaux :

d'une puissance motrice de plus de 4,5 kilowatts,
et de moins de 20 mètres.
Pour conduire des bateaux plus grands, il faut obtenir l'extension « grande plaisance eaux intérieures ».

Ce permis est également nécessaire pour piloter, en eaux intérieures, un véhicule nautique à moteur (VNM) ou un voilier de moins de 20 mètres équipé d'un moteur de plus de 4,5 kilowatts.

donc si j'ai bien compris ce permis est pour le fluvial
pour les mers intérieures ça ne concerne que les jet et autre (pas mon zozo)

vrais au faux

merci

trop fort
j ai cherché de partout sauf ça (je suis trop nul)
j'ai cherché surtout la définition de mer intérieure--------qui ne donne pas sur l océan (ce qui est le cas)
donc la définition n'est pas bonne ??
 ;) ;) ;) ;)
donc j'en bois 2 =1 pour moi et 1 pour toi (lol)

je sais que ça ne servira a rien mais bon
https://www.change.org/fr/lancer-une-p%C3%A9tition?utm_source=google&utm_medium=cpc&utm_campaign=GST_USER_FRAT1_SCHT1_petition_gen
 ;) ;)

Patrick désolé pour toi et qqs autres mais je ne soutiendrais pas, pour permettre a des personnes d'etre au dessus des lois  de NOTRE pays.
 Vous payez 60/70€ pour 5 ans  donc en 5/6 fois soit 25/30 ans ton permis est amorti
De plus ds  2/3 ans maxi il y aura un permis en Belgique, et il sera plus complet que le notre!
D ailleurs as tu trouvé une assurance qui t assures sans permis en France ( en lisant toutes les lignes ???)

Salut bernie
on paye 50€ pour 5 ans, mais si par exemple on change de( moteur bateau etc) on refait une autre demande 50€
je pense que tu devrais ,mon soutenir genre les paradis fiscaux et autre (qui sont comme tu dis des détournement de loi mais pas vue que la loi l autorise )mais bon c'est un autre débat
je parle pour mon cas personnel, je fais des sorties de pêche depuis 3 ans ,sortie du port je fait 2 a 3 km (et encore) et je pêche a 10m du bord ,a part la balise vert et rouge de sortie et entrée de port RIEN
Je n'ai jamais était en mer   
je pense( car c'est mon cas) aussi que ce qui n'ont pas ce fameux permis sont BEAUCOUP plus prudent part rapport a ceux qu'il l'on  (comme ceux qui circule toujours en voiture après avoir perdu leur permis.
pour l'assurance (qui n'est pas obligatoire ) oui je suis assuré chez April
après ce n'est pas que je ne veut pas passer le permis mais j'ai un problème de mémoire
j'ai passé toute l’après midi sur le net (permis bateau balisage etc ) j'ai lu et re lu et déjà je m'en rappelle peut être 1/4 et je suis large
mon gendre qui a 25 ans a passé son permis l année dernière pour piloter un jet (qui d’ailleurs la revendu ,ça consomme trop) me dit " part rapport au permis je me rappelle de rien" comme je pense que beaucoup de gens qui on passé leur permis.
Bon j’arrête là parce que je suis tellement dégouté d avoir passé tellement du temps a bichonné mon zozo de 4.20 payé 300€( et oui même avec un PB( je n'ai pas  un bateau de 20 mètre de long LOL)
conclusion =le nautisme est fait pour les riches
désolé mais je suis vraiment (si humain) vous comprendrez
A+ ;) ;) avec le sourire quand même   

 

Tu as raison sur le dernier point à une différence de taille. La plaisance n'est pas un loisir de riche mais les acteurs du nautisme en sont persuadés et pratiquent des prix de folie. Nos instances veulent nous taxer notre loisir car eux aussi ont cette vision.C'est pour cela que j'envisage abandonner le bateau et reprendre la moto.

Patrick

Tu as passé l'après midi et tu as retenu peut être 1/4, très bien
La prochaine après midi tu retiendra un nouveau 1/4, cela fera 2/4 et ainsi de suite jusqu'à 4/4

J'ai bien réussi à avoir le côtier et le fluvial et pourtant question mémoire 0 pointé  ;D si si véridique 
Donc si je les ais eu tu l'aura aussi, la dessus tu peux me faire confiance.

MERCI POUR TON SOUTIENT  ;) ;) ;) ;) ;) ;)

Patrick,

Je me souviens (presque) comme si c'était hier je jour où j'ai ouvert pour la première fois le code Rousseau du permis côtier.

J'ai une mémoire qui doit être normale, sans plus.
Mais là, impossible de retenir les 70% de "con...neries" qu'il me fallait apprendre, car j'étais absolument persuadé que tous ces pavillons, ces lumières, ces coups de corne dans le brouillard ou la nuit ne me serviraient jamais et donc à ce moment là, la mémoire m'a fait défaut. C'est absolument normal.
Ces 70 ou peut-être même 90% de trucs qui ne m'ont probablement jamais vraiment servi s'appellent la culture générale maritime... et il faut en passer par là. D'ailleurs, avec le recul, je ne regrette aujourd'hui absolument pas d'avoir un jour appris tout ça.

Prend ton mal en patience et apprend.
Mais ça ne se fera évidemment pas en une après midi... et ça aussi c'est normal.

Un bateau s'achète en 5 minutes... le savoir et l'expérience eux, non. C'est comme ça et franchement, je trouve ça bien fichu.  :D

Attention Tinez, tu es obligé de passer par un bateaux école.
Tu n'as aucun permis donc tu dois valider la partie pratique et cela ce fait uniquement en bateaux école.

oui je le sais
 ;) ;)

Bonjour Patrick,

Je vais te dire un truc ... que peu de gens te disent ...

Sauf les surdoués, ou ceux qui s'en servent tous les jours pour le boulot, je n'ai JAMAIS croisé un seul gars qui se rappelle (sans avoir la pancarte des signaux sous le pif) ce que veulent dire les codes de couleurs des bateaux circulant de nuit ....

C'est un passage obligé les permis, mais il te faut relativiser car tout n'est pas que de la mémorisation pure et au final on l'a vraiment. Et c'est nécessaire.

Un grand marin (de forum) soutenait par exemple sur un forum qu'il fallait passer du mauvais côté des marques latérales .... au risque de faire péter des hélices et des embases

bonjour et merci claude
 ;) ;)

Patrick chez April le permis est obligatoire et un bateau de plus de 15 ans  doit avoir étè expertisé ( c'est dans ton contrat tu sais ce que personne ne lit..)
Tu paies donc une assurance pour rien en cas de sinistre!
Pour le reste  et ton permis, ainsi que dit ici tu as le permis de conduire déja,  c est autrement plus difficile que le permis bateau !

merci de me prévenir je vais voir ça de près
pour le permis voiture je l ai passé a 18 ans j'en ai 61 lol
A+

Après, on n'est pas obligé de voir ça comme une contrainte. Ça peut faire partie du plaisir lié à notre loisir. Pour ma part, j'ai adoré les soirées passées sur la carte marine 9999 à travailler avec la règle Cras et le compas à pointes sèches.
Tu te mets un bon disque en fond et roule  ;)
Puis le savoir, n'a pas forcément besoin pour être acquis, qu'il y ait une application immédiate, c'est comme la poésie, la musique, la photo... C'est pour toi avant tout et le passage par l'apprentissage est épanouissant, tu as le plaisir de découvrir un monde jusque là inconnu.

On pourra m'objecter que les exemples que je donne ne sont pas justes car on peut apprendre ces techniques en autodidacte, certes, mais j'ai vécu mes permis comme ça et même si je ne devais pas naviguer au large, j'aurais enrichi mes connaissances, c'est aussi un objectif.

Thierry  belle déclaration,
 Merci!

Qui a une petite idée du nombre de question qui peut être posée  je ne parle pas des 30 du permis mais du global
 ;) ;)

l 'étau se resserre...Article 1er bis C (articles 237 et 238 du code des douanes) Droit de passeport

Objet : cet article, introduit à l'Assemblée nationale en séance publique, modernise le régime du droit de passeport.

I. Le droit en vigueur

La section 5 (« Passeport ») du chapitre Ier (« Régime administratif des navires ») du titre IX (« Navigation ») du code des douanes traite de la nécessité pour les navires étrangers de disposer d'un passeport et de l'obligation, pour certains navires, de régler un droit de passeport.

L'article 237 dispose ainsi que « tout navire étranger qui prend la mer doit avoir à bord un passeport délivré par le service de douanes ». La délivrance de ce passeport est assortie, pour certains navires, de l'obligation de verser une taxe annuelle, conformément à l'article 238 du code des douanes. Cette taxe, dénommée droit de passeport, ne concerne que les navires de plaisance ou de sport appartenant à des personnes physiques ou morales résidant en France, quelle que soit leur nationalité. Elle est à la charge du propriétaire ou de l'utilisateur du navire, et perçue au profit de l'État ou, sous certaines conditions, de la collectivité territoriale de Corse.

Le droit de passeport a pour finalité d'éviter que ces résidents français ne contournent les règles fiscales en enregistrant leur navire sous pavillon étranger. Ainsi, le droit de passeport est calculé de la même manière que le droit annuel de francisation et de navigation, qui s'applique aux navires sous pavillon français.

Toutefois, l'article 238 du code des douanes prévoit une majoration de ce droit en cas de choix du pavillon d'un pays ou territoire non coopératif en matière fiscale : « dans le cas des navires de plaisance ou de sport battant pavillon d'un pays ou territoire qui n'a pas conclu avec la France de convention d'assistance administrative en vue de lutter contre l'évasion et la fraude fiscales et douanières, le droit de passeport est perçu à un taux triple du droit de francisation et de navigation pour les navires d'une longueur de coque inférieure à 15 mètres et à un taux quintuple de ce droit pour les navires d'une longueur de coque supérieure ou égale à 15 mètres. ».

Ces termes sont cependant trop généraux et permettent à certains États ou territoires d'échapper à cette majoration : ils sont actuellement interprétés comme concernant tout accord international et toute convention entre États organisant une coopération dans la lutte contre l'évasion fiscale, sans garantie d'effectivité.

II. Le texte adopté par l'Assemblée nationale

Le présent article, introduit en séance publique à l'initiative du rapporteur Arnaud Leroy, poursuit deux objectifs :

- il limite, à l'article 237 du code des douanes, l'obligation d'avoir à bord un passeport aux seuls navires effectivement soumis au droit de passeport, c'est-à-dire aux navires de plaisance et de sport détenus ou utilisés par des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ;

- il précise les termes employés à l'article 238, afin d'étendre la majoration du droit de passeport à tous les pays et territoires qui ne coopèrent pas de manière effective avec la France en matière de lutte contre la fraude fiscale, c'est-à-dire n'ayant pas conclu avec la France de convention fiscale comprenant une clause ou un accord d'échange de renseignements ou figurant sur la liste des États et territoires considérés comme non coopératifs en matière fiscale12(*) fixée par l'arrêté du 12 février 2010 pris en application du deuxième alinéa du 1 de l'article 238-0 A du code général des impôts.

III. La position de votre commission

Votre rapporteur est favorable au double-objectif de simplification administrative et de lutte contre l'évasion fiscale poursuivi par le présent article.

Votre commission a adopté cet article sans modification.

tu as l'air de te réjouir de tout ça Bernard ... mais crois moi la finalité n'est pas là  !

tu crois vraiment que ces mesures sont mise en place pour des raisons de sécurité ... franchement ....

Il n'y a aucun changement en fait, le droit de passeport existe déjà pour compenser la dafn pour les pavillons etrangés naviguant en France.

Bernard, dis moi pourquoi pars tu dans des réponses compliquées ayant pour seul finalité porter le doute dans l'esprit des lecteurs.

C'est comme ton post sur FB concernât l'étiquetage des aliments. Rien de nouveau simplement un ajustement équitable.

Comme dit Guillaume rien ne change vraiment. Pourquoi partir dans la litterature ou autrement dit (branlette intellectuelle)

Sur ce bonne journée !

D une part je me contente de  fournir un texte du Sénat sans interprétation,donc aucune B....e intellectuelle de ma part, et la sécurité n est pas le sujet de cet article là

...Dans le projet initial en 2015   il était envisagé sa suppression

Bernard, la supression de taxe est une maladie éradiquée depuis un moment....

Guillaume je vois que tu es agile dans ton avatar ;D

OUPS   pneu**** vers sr boat(yes for my) = kif kif
qui veut comprendre ,comprendra  ce que je veux dire now
pour moi un good forum et là pour rassurer  pas pour ce flinguer (= au3° Degré )
pour en revenir  a ces conneries de permis  j'espère que le CAP Du TITANIC  avez son permis aux si non cella aurait été impardonnable.
 ;) ;) ;)

Encore la  c'est le matin au réveil. ...

Même eux prennent les devants..
http://www.pavillon-hollandais.com/?page_id=1738

Pavillon Belge et Pavillon Hollandais.

une nouvelle loi est en cours de validation modifiant la règlementation d’utilisation des bateaux de plaisance dans les eaux territoriales françaises

Transports : Economie Bleue

Article 12 bis A

La section 1 du chapitre Ier du titre IV du livre II de la cinquième partie du code des transports est complétée par un article L. 5241-1-1 ainsi rédigé :

« Art. L. 5241-1-1. - Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur appartenant à des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur dont ces personnes ont la jouissance sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, à l’ensemble des règles relatives aux titres de conduite des navires et au matériel d’armement et de sécurité applicables à bord des navires de plaisance et des véhicules nautiques à moteur battant pavillon français. »

Ceci indique clairement que les avantages du pavillon étranger (pas de permis obligatoire, pas de limite dans les distances nautiques, choix du matériel de sécurité sous votre entière responsabilité) ne s’appliqueront plus aux résidents Français naviguant dans les eaux territoriales françaises.


Nous travaillons activement afin de vous proposer de nouvelles prestations qui pourraient répondre à vos attentes (permis bateau et pack sécurité discount)

 Source: Vogue la galère

salut
une nouvel loi va être votée en urgence
le permis bateau va être gratuit
P----N D'A--'L
 ;) ;)

 
 
 bon et bien la c'est bien partie pour



Objet : nouvelle loi française / incidences pour les bateaux sous pavillon étranger mais utilisés par des résidents français

Madame, Monsieur,

Vous avez eu l’occasion de nous confier l’immatriculation d’un bateau à l’étranger (Belgique ou Pays-Bas).

Nous tenons à vous informer qu’une nouvelle loi est en cours de validation dont l’un des articles vise à modifier la réglementation d’utilisation des bateaux de plaisance.

Transports : Economie Bleue
Article 12 bis A
La section 1 du chapitre Ier du titre IV du livre II de la cinquième partie du code des transports est complétée par un article L. 5241-1-1 ainsi rédigé :
« Art. L. 5241-1-1. - Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur appartenant à des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur dont ces personnes ont la jouissance sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, à l'ensemble des règles relatives aux titres de conduite des navires et au matériel d'armement et de sécurité applicables à bord des navires de plaisance et des véhicules nautiques à moteur battant pavillon français. »

 

Ceci indique clairement que les avantages du pavillon étranger (pas de permis obligatoire, pas de limite dans les distances nautiques, choix du matériel de sécurité sous votre entière responsabilité) ne s’appliqueront plus aux résidents Français naviguant dans les eaux territoriales françaises.

N’hésitez pas à consulter régulièrement notre site internet, nous y notifierons notamment la date de publication de cette loi dès que le calendrier sera connu.

Nous restons à votre entière disposition pour toutes démarches,

 
 Cordialement.
 Valérie BOUVIER / Relations clients
valerie.bouvier@pavillon-belge.com
contact@pavillon-hollandais.com
 
 

Bonsoir Titi,  

Pas si vite, cette ( société très controversée par ailleurs )  n'est pas le journal officiel, le texte n'est pas encore applicable ,quand je lirais sur légifrance  le texte et ses numéros de décret oui je dirais c'est fait , mais attendons il pourrais y avoir des rebondissements, nous somme en Europe !!

De plus cette société en qui je ne fais aucune confiance, saute sur l'occasion et met à profit le doute qui s’installe insidieusement  pour  essayer de faire du fric !!  

Demain elle va vous proposer de s'occuper de faire passer vos bateaux en immat Française moyennant un chèque de 400 €  alors que cela peut être pratiquement gratuit, comme l'est le dossier du pavillon Belge pour qui se donne la peine !!

patience patience !! ................................

comme tu dit doumes ,je suis passer par eux une fois et quand tu sais ce qu il y a faire comme demarche c'est clair qu ils s'engraisse bien sur notre dos ,je passe mon hauturier en ce moment apres je n'aurais plus de question a me posé et je pourrai faire ma demande de bague

Salut a tous
Avez vous des nouvelles fraiches sur la nouvel loi (pavillon belges )
ça passe /ça passe pas ??????
A+ ;) ;)

le  Sénat a validé l'essentiel
Donc elle va être promulgué  avant l'été parait il
La Belgique annonce un permis maritime pour 2017/2018
Recrudescence des inscriptions ds les bateaux ecoles du 59/62....

salut a tous
vous avez des nouvelles fraiches de cette pu tain de loi (pour moi)
je suis en train de bucher la théorie ,c'est l enfer,
A+ ;) ;)

Patrick détends toi  :-*

Le calendrier est ici : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl15-370.html
Dernière étape adoption du projet de loi en Commission mixte paritaire le 6 avril. Pas de date encore fixée pour prochaine séance publique.

Le projet de loi sur l'économie bleue (celui qui remet en question l'utilisation des Pavillons étranger pour les Français naviguant dans les eaux territoriales) sera en discussion publique le 7 juin à l'assemblée.

Bonjour a tous!
Je n'ai rien contre cette regle, qui ma foi enleve un enorme avantage a la plaisance certes, mais corrige une "anomalie" securitaire malgré tout.

Par contre : je n'ai rien contre le pavillon national, mais on fait tout pour vous dissuader le prendre!
Voila dejà 3 semaines que j'echange des mails et des documents avec le centre des impots, les affaires maritimes, et les douanes, pour immatriculer un bateau hollandais en france : quelle galère! Malgré des gens tres sympas dans les institutions citées, les regles sont débiles!

Le ponpon, derniere discussion telephonique avec le représentant des douanes :" vous vous cassez les pieds pour rien monsieur, il fallait le laisser en pavillon hollandais......."

Allez, on va y arriver.........pfffff.

Quel bateau?:-)

Ahah!!!
Chut, ca arrive gentiment...... ;D
Soyez patient. ^:(

Peut être  bientôt un nouveau club dans le grand nord.......Ça ce reproduit vite ces choses là 😂😂😂

 :D
Je ne dirai rien...mais vous allez baver les gars... :D
Un bateau comme j'aime!

Ah oui, exact bertrand, c'est vrai que tu es au courant..... ;D
Allez, si tout se passe bien, encore 2 ou 3 semaines, et je vous montre des photos!

Il ne faut pas dire que tu as acheté un ............... Ouff j'ai faillit gaffer  :-[

LOL

MOI JE NE DIS RIEN....

Quel grand secret😂😂😂 ;D ;D :D

Y a t il quelqu'un sur le forum qui ne sait pas? 👅👅👅

Un scorpion? Faut que j'appel la comère de BOD:-) il va me dire:-) d'ailleurs j'ai eu un appel en abscence tout a l'heure :-)
Vous me faites C H I E R avec vos bateaux sur motorisé, tout ca pour arriver premier pour faire le plein  :P ^:( ;D :D

T'inquiete G-remy, c'est pas le bateau du siecle, mais un truc sympa et bien veloce.......
Mais il est pas fini, donc pour l'instant je reste discret ;D

Une comère Bod?? Non.....😀😀

Ceci dit je vais l'être plus que lui......Il est en passe de rentrer dans la même ligné que moebius.....

il me semble savoir ce que c'est !
je me suis interrogé sur ce bateau.

Ha non je ne peux pas vous laisser dire cela  :( Bod est un très bon qui nous donne une mine d'info sur: la réglementation, la mécanique, les remorques, les voitures, et je ne sais encore ...............

Et sinon Bod c'est quoi le futur boat de moebius50  ;D ;D ;D ;D

Je suis déjà parti

Revenons au sujet du post

Je ne voie pas ce qui pourrait interdire d'être français et d'avoir son boat enregistré dans un autre Pays de l'union Européenne, de plus et à mon avis le fait d'être français avec permis Français et d'avoir son boat sous pavillons Belge à un avantage qui est que: seul les douanes belges peuvent contrôler le boat et sont matériels.
Vous confirmez?

Ca sent l'osprey a plein nez...

cela va encore déraper je le crains....

Moi je suis  + ou - d'accord, pourquoi ne pas arborer les couleurs de son pays ?
Mais  on verra le 7 juin lors de la discussion publique du projet de Loi, et il ne s'agit pas des douanes qui seules peuvent controler mais toutes les autorités du pays du pavillon.Ensuite avec l etat d urgence désormais nos autorités peuvent egalement visiter un bateau etranger ou une voiture  dans nos eaux et territoires nationaux, mais la aussi la loi sur l'Economie Bleu veut aller plus loin

Merci Bernard pour cette précision
Est l'état d'urgence à été décrété jusqu'à quand ?

Sinon oui je suis pour aussi de naviguer sous pavillons de sons propre pays

Bonsoir Sthéphane


En temps normal seul les douaniers du pays ou tu navigue peuvent et ont autorité pour faire un contrôle à bord, un Français naviguant sous pavillon Belge peu parfaitement naviguer en France et être contrôlé par les douaniers Français, mais ils sont ( pour le moment )  les seuls à pouvoir le faire !!  aucune autre autorité Française ne peut effectuer de contrôle de quelconque façon, puisque la bateau est considère comme territoire Belge !! 

Merci Dominique pour la rectification, car ce sont des points très importants

juste une petite question
un douanier Français sur le territoire Français ne peut pas fouiller une voiture Belge ?
A+ ;)   

Hormis le CD ou le CC, le douanier fouille qui il veut.....

La loi sur l'économie Bleu (qui va changer les règles d'utilisation des pavillons étranger eSt en passe d'être promulguée :

Plus de details ici: http://www.legisplaisance.fr/actu_maritime_legislation/index.php

L'Assemblée nationale adopte la proposition de loi pour l’économie bleue
le 07/06/2016 



















 Les députés viennent d'adopter, sur le rapport de la commission mixte paritaire, la proposition de loi pour l'économie bleue. Le texte repassera au Sénat le 7 juin. 

L'Assemblée nationale adopte la proposition de loi pour l’économie bleue

La proposition de loi pour l’économie bleue comporte plusieurs dispositions liées aux transports et à l'environnement MB



Le texte de la proposition de loi pour l'économie bleue issu des travaux de la commission mixte paritaire a été examiné le 1er juin par les députés. "Il est le fruit d'un large consensus", a souligné le rapporteur de la CMP et député des Français établis hors de France, Arnaud Leroy. "Et une réponse législative attendue des acteurs, qui vient s'insérer dans une démarche globale couvrant des dispositions variées - budgétaires, fiscales, contractuelles - au service de l'économie maritime de notre pays", a ajouté le secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, Alain Vidalies. Il aborde une grande variété de sujets, de la sécurité aux conditions sociales, en passant par la fiscalité et des dispositions concernant la gestion des ports et la préservation de l'environnement. Environnement Magazine a fait le point en avril dernier sur les enjeux de cette proposition de loi.

très bien,  mais j'ai beau fouiller je ne trouve pas l'article qui nous concerne (pavillon belge) pour certains du moins, car je suis en pavillon Francais
Qui peut donner le numéro de l'article à ce sujet ?

rien compris pour moi

Suite  à adoption  le 7 juin et en attente des décrets d'application on notera notamment;
- Dumping sécurité du pavillon belge : quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance appartenant à des résidents français, ou à des sociétés domiciliées en France, devront à l’avenir, dans les eaux territoriales françaises, observer les mêmes règles de sécurité que les navires de plaisance battant pavillon français. Il s’agit de lutter contre le dumping de sécurité qu’exerce le pavillon belge au détriment du pavillon français

Donc vous pourrez garder votre pavillon étranger mais avoir les exigences françaises en matière de sécu.

Salut Bernard
donc le permis aussi ?
A+ ;) ;)

Sera appliqué  à partir de quelle date ?

La loi n'a toujours pas été promulguée au JO et il faudra encore attendre la publication des décrets d'application ... pas de date annoncée

.. j 'ai écrit "en attente des décrets d'applications " donc je ne sais pas !

ok,merci

Publication de la Loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue
Article 52
« Art. L. 5241-1-1. - Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur appartenant à des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur dont ces personnes ont la jouissance sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, à l'ensemble des règles relatives aux titres de conduite des navires et au matériel d'armement et de sécurité applicables à bord des navires de plaisance et des véhicules nautiques à moteur battant pavillon français. »

On ne peut plus clair

Et sous pavillon Normand????

Tu rajoutes juste un camembert du calva et t'enlève un paquet de neurones  😆

Excellent et valable pour d'autres régionalistes

Ce qui veut dire que les Belges domiciliés en France seront aussi concernés par cet article... comme je le dit par ailleurs - il y en a beaucoup !

C'est bon d'être un peu régionaliste, ça permet de maintenir certaines traditions......

salut doumes re lis bien ton post  :-[ (ça pas mis longtemps)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032728685&fastPos=1&fastReqId=189958267&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

je pense que j'ai bien fait de passer le permis
me reste + qu'à acheter les feux automatiques pour être dans les clous

Après si tu as un texte qui confirme pour ceux qui on déjà le PB ne sont pas assujettis a cette nouvelle loi je prend ,juste pour leur mettre devant les yeux quand ils vont me contrôler

 ;) ;)
 ;) ;)

Les signaux lumineux sont aussi obligatoire sous pavillon Belge. Ca prouve encore une fois que ce pavillon dans certains cas pouvait être mal interprété par les titulaires.

   1 brassière ou 1 gilet de sauvetage pour chaque personne embarquée
 • 1 bouée de sauvetage lumineuse si le bâtiment navigue de nuit
 • Des fusées et signaux de détresse efficaces (au minimum 2 fusées rouges + 1 pot fumigène ou un signal lumineux à main)
 • 1 compas magnétique
 • 1 marteau
 • 1 gaffe
 • 1 ancre
 • 1 système de pompage
 • 1 corne de brume
 • Des rames ou avirons
 • 1 filin de 20 mètres minimum
 • 1 lampe étanche
 • 1 extincteur sur les bateaux à moteur uniquement
 • 1 jeu de voiles complet pour les voiliers
 • 1 boite étanche de 1er secours
 • 1 sonde à main
 • Le pavillon national
 • 1 règlement international pour prévenir les abordages en mer

Patrick tu vois tu es désormais dans les clous! Il te restera l'équipement complémentaire de sécu

Sébastien pointe du doigt la problématique qui faisait que certains pensaient que Pav de complaisance = pas de sécurité.
Je puis vous assurer que le futur  Brevet Belge  de navigation en mer sera largement plus complet que notre permis actuel.
Les Bateaux écoles croulent sous les demandes  actuellement ( 30% de plus) dans ma région.

c'est juste que mes fusées périme en aout 2016 (c'est un amis qui me les avez donnée il y a 3 ans
 ;) ;)

Bizness is Bizness

Si tu as une VHF plus besoin de fusées! ( en cotier uniquement)

Non Bernard, les fusées ne sont pas demandées en côtier  les feux à main oui.

Elles ne sont plus obligatoires en semi hauturier et hauturier si équipé d'une VHF ASN qui d'ailleurs devient obligatoire en 2017.

Certes si plus obligatoires en présence d'une VHF ASN le chef de bord peut faire preuve de bon sens et les embarquer.

Salut
je n'ai pas de VHF
par contre je me suis trompé je voulais parler de feu a main automatique et pas de fusée  :-[

 ;) ;)

Ce n'est pas obligatoire mais une petite vhf portable( dans ton cas) est à mon avis beaucoup plus important que la majorité du matériel qu'on te fait embarquer.

Pardon Seb effectivement je faisait une mauvaise reference a un courrier des AFF mat qui indiquait que si un navire est equipé hauturier il n a pas d'obligation de la dotation cotiere

Be si justement c'est dotation côtière plus spécification hauturière. ....

Ce n est pas l avis des AFF Mat de B/M qui de plus indique qu en Hauturier le Radeau posséde des fusées et le reste comme le miroir de signalisation pourtant plus obligatoire

Je juge de paix en cas de contrôle à bord c'est le foyer disponible en ddtm qui reprend les équipements de toutes les catégories de navigation.

Vous avez eu l’occasion de nous confier l’immatriculation d’un bateau à l’étranger (Belgique ou Pays-Bas).

 

La loi française pour l’économie bleue vient d’être promulguée et annule, dans les eaux françaises, les avantages des législations étrangères

 

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE n°0143 du 21 juin 2016
LOI n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

…

Article 52


La section 1 du chapitre Ier du titre IV du livre II de la cinquième partie du code des transports est complétée par un article L. 5241-1-1ainsi rédigé :


« Art. L. 5241-1-1.-Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur appartenant à des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que les navires de plaisance et les véhicules nautiques à moteur dont ces personnes ont la jouissance sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, à l'ensemble des règles relatives aux titres de conduite des navires et au matériel d'armement et de sécurité applicables à bord des navires de plaisance et des véhicules nautiques à moteur battant pavillon français. »

 

Voir le journal officiel https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/6/20/DEVX1600975L/jo/texte

 

 

Ceci indique clairement que les avantages du pavillon étranger (pas de permis obligatoire, pas de limite dans les distances nautiques, choix du matériel de sécurité sous votre entière responsabilité) ne s’appliquent plus aux résidents Français naviguant dans les eaux territoriales françaises.

 

Nous restons à votre entière disposition pour toutes démarches,

 

Cordialement.

CID16 tu découvres ??? on en parles depuis des semaines!
Enfin cette "officine" devra se trouver d'autre activité  pour continuer a piéger des pigeons!

Depuis qqs mois les bateaux écoles ( pour le 59/62) notent une recrudescence d inscription et les AFF ont ajoutés des sessions d'examen.

Quand je pense que tous les gars du coin quî ont un bateau sous pavillon Belge peuvent continuer de naviguer sans permis et sans pb sur le leman à condition de mettre à l'eau en Suisse et de rester dans leur eau territoriale je me dis qu’on habite quand même une sacrée région ..

Pour info le Leman c'est 13 km au plus large sur une longueur qui fait Marseille -Toulon ✌️✌✌

Il manque une partie de message.

Voilà se que vogue la galère envoi à ces clients  :P

une petite vidéo de france3, bonne appétit
gO2nIZk1CqE

Merci pour la video j ai transféré chez nos amis Belges elle fait un tabac!
Quand je reviens en arriére il y a qqs mois une  certaine personne (qui depuis a quitté le site  mais ailleurs persiste dans son erreur...) affirmait ici que jamais les AFF ou autres autorités ne pouvaient contrôler un pavillon étranger.
Ici nous avons la preuve du contraire!!!

Bonsoir Bernard

 si tu écoute bien sur la vidéo, la première question posé ( ont le suppose ) par la jeune fille , est  "vous résidez en France"  question à laquelle le plaisancier répond par l'affirmative !!  à partir de ce point le contrôle peut commencer !

Mais effectivement avant cette loi, ils ne pouvaient pas contrôler ,ni même venir à couple, je l'ai vécu plusieurs fois !! un zodiac des maritimes nous fonce dessus ,et à quelques mètres ( certainement après avoir aperçu le pavillon Belge ) coupe le moteur et nous salut de la main en faisant demi tour !

Je pense que dans le cas ou ce serait de vrai Belges, ou des gens en mesure de présente un document qui prouve qu'il réside en Belgique le contrôle ne peut se faire et ils repartent immédiatement !!

Seul les douanes pouvaient et peuvent toujours contrôler tout bateaux quel que soit son pavillon !!  

Tu as vraiment un problème Loïc.

C'est triste d'être aigris a ce point.  :'(

De toutes les façons les belges eux aussi vont devoir passer un permis mer et bien plus difficile que les nôtres.

Dominique avec la loi d'Urgence ils ont tous les droits actuellement, cela ne durera pas!

Loic tu as un bulletin de vote !

Seb a parfaitement raison on parle d'un Brevet avec 40/50 heures de cours....

En pavillon Belge j'ai déjà accepté un contrôle car quand on a rien a se rapprocher y a pas de crainte a avoir

oui effectivement on pouvait très bien accepter un contrôle même sous pavillon belge , mais en aucun cas obligatoire ....

la réglementation se durcis ... ok , mais je trouve dommage de s'en réjouir ... 

d'autant plus qu'il ne faut pas rêver, ce n'est que le début, lorsque qu'il va y avoir le changement des règles de taxation ça va moins rigoler ....

Cela m'intéresse tu peux nous expliquer cela ?

Pas plus aigri que d'autre ,j'ai juste les yeux ouvert !
Vous aimer perdre vos dernière liberté s'est bien mais pas moi !

Je ne loupe jamais un vote je vous rassur.

La s....e n'est pas mon truc désoler de déranger les bien pensant .

Bonne nav

on sait que tu es pour une harmonisation de la taxation , voir une taxation à la puissance réelle même pour les unités en dessous des 7M
mais je doute que beaucoup soient d'accord avec toi